Droit penal special

Pages: 42 (10458 mots) Publié le: 26 janvier 2011
Si TD, avoir le Code Pénal 2011

Manuels :
P. COMTE, Droit pénal spécial, Litech 3ème édition
PRADEL, Droit pénal spécial, 4ème édition (2007)
V. MALABA, Droit pénal spécial, Dalloz, Hypercours, 4ème édition 2009
C. Ambroise, Droit pénal spécial et des affaires, Galino, 2008
Daury-Fauveau, Droit pénal spécial, PUF, 2010
E. DREYER, Droit pénal spécial, Ellipse, 2008Précis Dalloz, Droit pénal spécial, 5ème édition 2006 (un peu trop ancien)

Introduction

Cela renvoi à l’étude particulière de chaque infraction pénale. D’où l’opposition au droit pénal général qui s’intéresse aux principes directeurs du droit pénal et de la responsabilité pénale. Ces principes directeurs sont applicables à toutes les infractions.
Les 2 droits associés = étude du droit pénalsur le fond.
Le 1er DP n’aurait été que spécial car c’était un catalogue des infractions. Le DPG est un effort d’abstraction tiré du DPS. On a regroupé les principes communs pour former le DPG.
Principe directeur originel : principe de la légalité criminelle (présent dans le code d’Amurabi).
Le DPG va venir influencer, compléter, enrichir le DPS.
Ex : Infractions structurées en 2 parties :matérialité et état d’esprit (intention le plus souvent).
Le DPS possède une importante fonction sociale. Après l’étude du DPS, on peut identifier les valeurs sociales jugées importantes dans notre société. C’est le rôle du DP de protéger ces valeurs sociales. Derrière l’ensemble des infractions pénales, se cachent « les états forts et définis de la conscience collective ». Ce DPS connaît deprofondes évolutions car il s’adapte au temps contrairement au DPG qui depuis 1810 connaît moins d’évolution.
Ex : considération de l’homosexualité : jusqu’en 1981, elle était considérée comme une circonstance aggravante des attentats à la pudeur (agression sexuelle d’aujourd’hui). Aujourd’hui, c’est l’homophobie qui est une circonstance aggravante. Il y a eu un renversement de la dynamique.
Certainesinfractions immuables, universelles comme le meurtre. Il y a quand même des évolutions. Cela pourrait être le cas avec la question de l’euthanasie.
Aujourd’hui, il y a un excès du DP car un nouveau fait divers = une infraction. Pouvoir concilier les nouvelles infractions avec ce qu’il existe déjà. Donc on créé un contentieux parfois inutile dans certaines matières. C’est ce qu’on appelle les« doublons d’incrimination ». D’où un DP plus forcément lisible. Il a besoin de simplicité pour retrouver sa fonction symbolique.

Quelles infractions envisagées ?
Le DPS contient un nombre d’infractions considérables. Il dépasse largement le seul domaine des infractions contenues dans le CP. Celles du CP sont les principales, ce sont les infractions de droit commun. On le retrouve également dansles autres codes. Exception : le CCiv.
Ex : CT avec le délit d’entrave ou encore le harcèlement.
Ex : Code des assurances avec conduite sans permis et sans assurance. C’est une copie du CP.
Il y a aussi des infractions contenues dans les lois non codifiées.
Ex : Loi du 29 juillet 1881 = Loi sur la presse qui est toujours applicable. Infractions pénales présentes comme la diffamation etl’injure.
Grandes infractions : ce sont celles qui contiennent le plus d’analyses, d’interprétations. En les étudiant, on acquiert des réflexes de DPS qui vont permettre d’être réutilisés sur d’autres infractions. Elles sont contenues dans le CP.

Première partie – Les infractions contre les personnes

C’est le Livre II du CP. On y retrouve les crimes contre l’humanité mais ils se rattachent plus à ladignité humaine.
Ce sont les atteintes à l’intégrité physique et morale de la personne

Titre I – Les atteintes à l’intégrité physique de la personne

C’est le respect du corps et de la vie. Ce sont les infractions pénales qui témoignent de l’importance donnée par notre société à la protection de l’intégrité physique. Le CP réprime les atteintes effectives mais aussi les risques...
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