Droit penal special
10458 mots
42 pages
Si TD, avoir le Code Pénal 2011Manuels : P. COMTE, Droit pénal spécial, Litech 3ème édition PRADEL, Droit pénal spécial, 4ème édition (2007) V. MALABA, Droit pénal spécial, Dalloz, Hypercours, 4ème édition 2009 C. Ambroise, Droit pénal spécial et des affaires, Galino, 2008 Daury-Fauveau, Droit pénal spécial, PUF, 2010 E. DREYER, Droit pénal spécial, Ellipse, 2008 Précis Dalloz, Droit pénal spécial, 5ème édition 2006 (un peu trop ancien)
Introduction
Cela renvoi à l’étude particulière de chaque infraction pénale. D’où l’opposition au droit pénal général qui s’intéresse aux principes directeurs du droit pénal et de la responsabilité pénale. Ces principes directeurs sont applicables à toutes les infractions.
Les 2 droits associés = étude du droit pénal sur le fond.
Le 1er DP n’aurait été que spécial car c’était un catalogue des infractions. Le DPG est un effort d’abstraction tiré du DPS. On a regroupé les principes communs pour former le DPG.
Principe directeur originel : principe de la légalité criminelle (présent dans le code d’Amurabi).
Le DPG va venir influencer, compléter, enrichir le DPS.
Ex : Infractions structurées en 2 parties : matérialité et état d’esprit (intention le plus souvent).
Le DPS possède une importante fonction sociale. Après l’étude du DPS, on peut identifier les valeurs sociales jugées importantes dans notre société. C’est le rôle du DP de protéger ces valeurs sociales. Derrière l’ensemble des infractions pénales, se cachent « les états forts et définis de la conscience collective ». Ce DPS connaît de profondes évolutions car il s’adapte au temps contrairement au DPG qui depuis 1810 connaît moins d’évolution.
Ex : considération de l’homosexualité : jusqu’en 1981, elle était considérée comme une circonstance aggravante des attentats à la pudeur (agression sexuelle d’aujourd’hui). Aujourd’hui, c’est l’homophobie qui est une circonstance aggravante. Il y a eu un renversement de la dynamique.