Droit penal special

Pages: 514 (128271 mots) Publié le: 3 mars 2012

COURS DE DROIT PENAL SPECIAL
A l’attention des étudiants de 3ème graduat en Droit

Par
Le Professeur Pierre Akele Adau,
Docteur d’Etat en Droit
Doyen honoraire de la faculté de Droit de
l’Université de Kinshasa
Professeur Ordinaire

Angélique SITA-AKELE MUILA
Docteur en droit
Diplômeé d’études approfondies en sciences pénales et criminologie
Professeur

Me Théodore NGOY,Pasteur
Agrégé d’Enseignement,
Licencié en Sciences Politiques de l’Université de Lubumbashi
Licencié en Droit
Avocat à la Cour
Assistant à l’Université Protestante au Congo
Candidat au Diplôme d’Etudes Supérieures en Droit Pénal et Criminologie(D.E.S) à l’Université de KinshasaAnnée - Académique 2003-2004

AVANT-PROPOS

Le cours de Droit pénal spécial est le prolongement du droit pénal général. Celui-ci fixe le contexte de la commission de l’infraction, après avoir, préalablement, précisé la notion même de l’infraction, ses critères, ses conditions, sa sanction, etc.

Et, c’est dans le cadre du Droit Pénal Général que l’Etat fixe la réaction socialeanti-criminelle. Le Droit Pénal spécial intervient dans ce cadre.

Le Droit Pénal Spécial est un Droit concret parce qu’il étudie chaque infraction de façon concrète, individuelle afin de définir ses éléments constitutifs, de dégager sa structure et de définir précisément ses concepts.

La configuration de la règle pénale au niveau de l’infraction est donc un Droit Pénal appliqué, concret,alors que le Droit Pénal Général est un Droit abstrait.

Il existe donc un rapport entre le Droit Pénal Spécial et le Droit Pénal Général. Pour comprendre ce rapport il faut considérer l’intervention de l’Etat dans la réaction sociale contre l’acte infractionnel et l’infracteur. L’Etat fixe les règles générales en étudiant le comportement criminel dans son ensemble alors que le Droit PénalSpécial s’occupe du comportement criminel de chaque individu en considérant les faits qu’il pose en ce qu’ils sont constitutifs d’une infraction précise.

Entre le Droit Pénal Spécial et le Droit Pénal Général lequel a primauté sur l’autre ?

Théoriquement il faut que le cadre général soit défini avant de spécifier ses différents éléments. De ce point de vue le Droit Pénal Général serait apparuavant le Droit Pénal Spécial.

Mais la loi pénale générale peut-elle exister si la loi pénale spéciale n’a pas établi au préalable l’infraction ? Il a fallu que l’infraction existât d’abord individuellement. Aussi le Droit Pénal Général et Droit Pénal Spécial se situent-ils chacun aux deux extrémités du Droit. C’est la thèse de la concomitance.

Cette thèse est pertinente. En effet lorsque nousévoquons par l’exemple l’interdiction de Dieu à Adam et Eve dans le jardin d’Eden, nous remarquons que le Droit Pénal Général se trouve intimement lié au Droit Pénal Spécial effectivement, l’interdiction de Dieu à Adam et Eve est à la fois un principe et la, prohibition d’un comportement assortie d’une menace de sanction.

Comme il est écrit : « l’Eternel donna cet ordre à l’homme : tupourras manger de tous les arbres du jardin ; Mais tu ne mangeras pas de l’arbre de la connaissance du bien et du mal, car le jour où tu en mangeras, tu mourras » (1)

Ainsi d’une manière générale, les deux branches existent en même temps. Et, plus la société se développe plus il y a nécessité de dégager les principes généraux et de spécialiser les infractions (le besoin normatif devientimportant et la spécialisation de différents Droits devient nécessaire).

Ce qui est important c’est de mettre en lumière l’échange des rapports entre le Droit Pénal Spécial et le Droit Pénal Général.

Le Droit Pénal Général donne les grands principes, le Droit Pénal Spécial applique ces principes. Mais lorsque dans son applicabilité le Droit Pénal Spécial rencontre des difficultés auxquelles le...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Le recel dans le droit pénal special
  • Droit penal special
  • Droit penal special
  • l'histoire du droit pénal spécial
  • Droit pénal spécial
  • Droit penal special
  • Droit penal special marocain
  • Droit pénal général et special

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !