Droit penal
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Droit pénal :Introduction :
Chapitre 1 : la notion de droit pénal :
Le droit pénal n’est pas si connu que sa.
Les gens pense le connaitre du aux médias.
Le droit pénal met en cause des personnes connus, de + bcp de magistrat aime aller a la tv.
Le droit pénal est appliqué par des acteurs assez redouté comme la police, la gendarmerie ou encore l’administration pénitentiaire.
Section 1 : objet du droit pénal :
Paragraphe 1 : définition du droit pénal :
A : les éléments d’une définition générale :
Par essence une société humaine ne peu se mettre en place sans établir un certain nombre de règles applicable à tout les membres.
L’ensemble de ces règles c’est le droit.
Quand l’un des membres de la société va violer une de ces règles il va falloir le sanctionner.
Selon la gravité de la faute commise la sanction sera différente.
L’individu qui viole une règle fondamentale sera + puni qu’ne personne qui viole une règle accessoire.
Le droit pénal est là pour appliquer ces sanctions.
Le droit pénal représente la réaction de la société face à un trouble causé par un de ces membres.
Le droit pénal c’est l’ensemble des règles qui émanent de l’état et qui définissent les actes qui troublent l’ordre public, qui détermine les conditions de responsabilité des auteurs de ces actes et qui définissent les sanctions applicable.
Les actes qui troublent l’ordre public ce sont des infractions.
Les infractions sont des actes interdits par le législateur et si on commet ces actes on est passible d’une peine.
Le droit pénal apparait donc comme l’outil de défense de la société contre des agissements antisociaux.
Cette notion d’infraction pénal est une notion fondamentale, tout tourne autour de la notion d’infraction pénal (sinon pas de droit pénal).
Une infraction c’est une action où une abstention coupable c a d fautive qui va causer un trouble à l’ordre public. * Cette définition permet de distinguer l’infraction de ce qu’on appel le délit