Droit privé : l'objet

Pages: 3 (559 mots) Publié le: 10 janvier 2011
Dol svent erreur mais inversement pas vrai
Qd on voit que y a dol directement : on fait dol puis erreur
Sinon erreur puis dol !
Qd on voit violence => on n’evoque pas l’erreur ni le dol
Ilfaut tjrs dire qualité substantielles et bien insiter dessus et ensuite déterminante et excusable.
Le dol on peut évoquer l’erreur sur la valeur
L’erreur sur la valeur (il est ébréché j’ai payétrop cher) = erreur sur la valeur donc pas nullité mais en revanche dol pour erreur sur la valeur peut être bon

Document 1 :Action en Responsabilité contractuelle pour rupture fautive du contrat.BATF estime qu’aucun contrat n’a été conclu
Un contrat qui porte sur un projet publicitaire = contrat d’Entreprise puisque l’agence de pub doit réfléchir à la campagne la plus adéquate. Elle estimeelle qu’aucun contrat n’a été cpnclut puisque prix de la campagne pub n’a pa été arreté et donc la cour de cass’ cassé l’arret d’appel pusique ns sommes en présence d’un contrat d’Entreprise et donc lafixation d’un montant exacte n’est ps une condition de validité : le contrat est donc valablement formé !

Def Contrat Ent = contrat par lequel le maitre d’œuvre s’engage à réaliser un travail demanière indépendante
Le contrat d’entreprise est valablement formé mm en l’absence de fixation du prix
Et autre chose très importante : pvoir du juge en cas de litige, le juge peut fixer le prixde la prestation ! ( dc contraire à l’art 1134 code civil).

Oui si les conditions nécessaires à sa validité sont formées

Qqchose spécifique = contrat d’Entreprise ! ( genre dessin et tout ) saufsi modèle pré-faits.

prix déterminable = Précis, objectif qui ne dépendent pas de l’arbitraire de l’une des parties

Doc 2 :
Contrat longue durée est un contrat qui s’étale ds le temps. Là icicontrat de location entretien qui porte sur une installation téléphonique. Pour la cour d’appel le contrat est nul pour indétermination du prix et donc de l’objet : la CA applique l’art 1129 « ...
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