Droit privé

8098 mots 33 pages
HISTOIRE DU DROIT PRIVE

Qu’Est-ce qu’une obligation ? C’est un engagement qui est imposé par les lois ou coutumes voire également la religion et enfin la morale.
C’est aussi un lien de droit par lequel un individu est tenu de faire ou de ne pas faire.
La conclusion (l’acte créateur) et l’exécution des obligations, mais aussi la sanction pour atteinte à l’ordre privé par défaut de stabilité contractuelle, relèvent du droit civil.
Cet ordre privé se traduit par deux éléments, d’une part le respect des obligations (contractuelles ou délictuelles) par des liens de droit, et d’autre part par la responsabilité contractuelle ou délictuelle. C’est une responsabilité née des actions en justice.

L’étude des obligations comprend traditionnellement deux éléments, un principal avec d’une part le contrat et d’autre part les suretés (obligations contractuelles), et un secondaire : l’obligation délictuelle.

Introduction historique de l’obligation contractuelle.

Le droit suit les mœurs, d’où la nécessité de connaître le contexte général d’une époque pour comprendre l’état et l’évolution du droit car le droit est lié à l’histoire et il est le fruit de diverses influences.

Exemples :

Influence de la philosophie stoïcienne : ceci dans l’une de ses finalités, il s’agit de l’harmonie dans la vie quotidienne et de la prise en compte de tous les éléments favorisant cette harmonie. Cela à entrainer l’apparition en droit classique romain, de la classification des biens corporels (Quae tangi possunt) et des biens incorporels (Quae non tangi possunt sed in jure consistant). Cela correspond à la prise de conscience juridique de l’abstrait (un droit).

La religion chrétienne dans sa lutte pour interdire l’usure (prêt à intérêt).

Influence de l’économie par le besoin de rapidité contractuelle, c’Est-ce qui le passage de du formalisme au consensualisme.

A) L’époque romaine.

1) Aux origines (de la royauté du 8e siècle av J-C jusqu’au début de la République 3e

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