Droit privé

Pages: 11 (2625 mots) Publié le: 9 novembre 2010
Droit Privé 4/11

TITRE 2. La détermination des droits subjectifs.

Chapitre 1. les différents sortes de droits subjectifs.

Les droits patrimoniaux sont réunis au sein du patrimoine. Ce sont les droits évaluables en argent.
Les droits extra-patrimoniaux, réunis en dehors du patrimoine et ne sont pas évaluables en argent.

SECTION I . Le critère de la distinction: le patrimoine.Patrimoine ensemble des biens immobilier qui ont une origine historique.
Le patrimoine est une universalité juridique constituer es droits et des obligations apréciable en argent d'une personne. Les droits répondants des obligations ( des dettes).
Il y un actif et un passif et le tout est unifié par le fait qu'ils sont une seule et même personne. Le patrimoin est l'unificié, d'abord dans le faitque la patrimoine forme un tout et dans le fait qu ele patrimoine est lié a la personne.

§1. La patrimoine est un tout composé de droits et de dettes.

L'actif et le passif sont liés.

Les conséquences:

la transmission d'un patrimoine, il y a transmission des droits et des dettes qui le composent. ( si on hérite de quelqu'un, on hérite de tout, de son argent et de ses dettes. )L'ensemble de l'actif qui répond de l'ensemble du passif. C'est à dire que si on personne achete un bien et refus de le payer, son créancier est en droit de saisir n'importe lequel de ses biens pour le vendre et se faire payer sur le prix de vente. Et mas obligatoirement le biens qui n'as pas été payer. Il a un droit sur l'ensemble du patrimoine de son débiteur. Le créancier dispose d'un droit de gagegénérale sur le patrimoine de son débiteur. Ce droit dure tant que la dettes n'as pas été aquité et il porte non seulement sur les biens présents ( ceux qui existait a la naissance de la dette ), mais aussi sur chaque bien qui dans le futur qui rentrerons dans le patrimoine du débiteur : les biens a venir ( article 2284 du code civile ). Mais inversement, les biens qui sorte du patrimoine dudébiteur, échappe au droit de gage générale du créancier. On dit que le droit de gage générale du créantier va s'exercer sur le patrimoine du débiteur, dans lequel le patrimoine se trouve au moment de la naissance de la dette.
Les biens qui sorte du patrimoine du débiteur échappe au créancier. Dans certaine hypothèse, le créancier dispose d'un droit de suite, c'est a dire que le créancier aurale droit de chercher un bien qui est extérieur du patrimoine du débiteur, pour faire vendre et se faire payer → droit de suite. C'est quand le créancier bénéficient d'une sureté réelle, c'est a dire que le débiteur a consentis au créancier une sureté réelle sur le biens non payer → le gage et l'hypothèque. On parle de sureté réelle lorsque le débiteur par contrat donne un de ses biens,un droitréférentiel, qui va permettre au créancier d'aller rechercher le bien, de le vendre et de se faire payer.
Le fait que les biens échappe au droit générale du créancier, ne signifie pas que le débiteur peut s'organiser peut spoiler, c'est a dire empêcher le créancier de se faire payer. Le débiteur va essayer de le rendre insolvable. En effet le droit français sanctionne la fraude paulienne ( derendre insolvable ces biens ). le créancier pourra attaqué les contrats de vente et de donation. Le créancier pourra juste prouver que son débiteur a agit intentionnellement afin de devenir insolvable. Les actes de ventes qui ont été conclus vont être déclarer inopposable, c'est à dire que les contrats ne vont pas être annulé, mais le créancier pourra agir comme si ces contrats n'ont jamais étéconclus, il peut faire en sorte que les biens n'ont jamais été sortis du patrimoine du débiteur. Il pourra donc saisir ces biens, les vendre et se faire payer.

§2. le patrimoine est lié à la personne.

Il n'y a pas de patrimoine sans personne.

Les patrimoines autonome, détaché de la personne sont interdis. De ce fait, en france, si on veut créer une fondation, il faut créer une...
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