L1 Droit Unité A Université Nancy 2 2010-2011

Droit Privé

Bibliographie :

Terré Introduction général au droit. Dalloz.
LJDJ Droit civil de Ghestin Tom 1, instruction général.
Larroumet chez Economica, Droit civil Tom 1.
Carbonnier, Droit civil introduction. Puf.
Litec de Starck Rolland Boyer Introduction au droit.
Sirey, Aubert introduction au droit et thèmes fondamentaux de Droit Civil.
Bléry chez Puf manuel d’introduction au droit.
Cornu introduction : Les personnes et les biens.

Partie 1 : Introduction au Droit.

Le Droit :
Objectif : ensemble des règles régissant la vie en société et sanctionnées par la puissance publique.
Subjectif : prérogative attribuée à un individu dans son intérêt lui permettant de jouir d’une chose, d’une valeur ou d’exiger d’autrui une prestation.

Le droit est souvent synonyme d’impôt, souvent utilisé pour désigner certains impôts indirects les plus anciens. On parle ainsi de droits de douane, de droits de timbres.

Le Droit : Ensemble de règles auxquelles il convient d’obéir.

Le droit est un tas de manifestations, de règles.
Ex : Relations entre l’employeur et la salarié ; paiement des impôts, l’organisation des élections, peine, sanctions, viols, meurtres, ou encore la répartition des fonctions des agents ; relations entre les Nations Unis.

Cela nous montre que le droit recouvre de nombreuses matières.
Le droit est divisé en une multiplicité de branches. La diversité des branches du droit et plus importantes que la diversité des sciences pures.

On divise le droit en droit privé et droit public.

On peut dire que les règles du droit interne, peuvent être des règles de droit public ou des règles de droit privé, bien que la distinction entre droit public et droit privé soit parfois difficile à faire. La frontière entre les 2 n’est pas net, d’ailleurs la délimitation peuvent varié d’un pays à l’autre.

Droit Public :

Droit Privé : L’idée générale, est que le