Les conflits entre l’inconstitutionnel et les normes de l’union européen
Le conflit entre un question prioritaire de constitutionnalité et un recours prejuditielle devant la cour de justice de l’une , APPLICATION ou interprétation d’un texte de loi européen cette juridiction peut saisir la cour de justice de l’union européen pour que celleci lui indique quelle est la bonne application ou interprétation du droit de l’ue . Or dans ce double contrôle la cue vérifie à veiller , on peut se trouver dans une situation de conflit où un texte est à la fois soumis à une QPC et on se ose également la question de sa conformité ou sa non-conformité au droit de l’union européen, on peut avoir un conflit entre QPC , contrôle de constitutionnalité a posteriori , vs contrôle de . La cour de cassation ayant transmi une QPC dans un arrêt de la chambre civile du …. D’un ressortisant étranger qui est rentre ilégalement en territoire français , cette personen s’est fait arrêté en cas de contrôle , on considère une atteinte à la liberté fondamentale , le ressortisant étranger considère que ce texte était contraire au texte de l’union européen , au droit de libre circulation. Double contestation , la cour de cassation transmet la QPC mais au m^me taemps elle saisi la cour européen et lui pose la question de savoir si cette question de QPC lui empeche d’appliquer de façon correcte les règles du droit de l’union européen. Le juge doit statuer quand la procédure de QPC , … . Au travers de cette question revenais la question de primauté du droit de l’union européen où il était dit que le juge national doit appliquer le droit de l’union et laissé inappliquer toute disposition du droit interne qui serait contraire au droit de l’union européen sans attendre que le texte soit abrogé par une voix législative ou que soit considère inconstitutionnel. Le conseil constitutionnel dans une décision du 11 juin 2010 à propos du contrôle ou non contrôle de constitutionnalité d’un texte de l’union il a