Droit processuel
2942 mots
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DROIT PROCESSUELIntroduction:
I. le proces
Notion de proces: marque par les grands proces (ex: proces de jeanne d’arc, de ravaillat, 1894, de cesenep....)
Le premier proces de l’histoire du monde est le proces de Jesus. Les regles proceurales qui s’utilisent 2day en france s’inspirent du proces de Jesus. Il avait 36 ans et a ete condamne pour deux motifs: religieux et politiques. Il disait qu’il etait le fils de Dieu et faisait une infraction religiquser. Il portait atteinte a l’autorite de l’empereur romain: sacrilege a son egard! (politique). (le proces de Jesus a ete accuse etre irregulier en la forme. A l’epoque existaient des regles procedurales romaines et ce proces ne respectait pas toutes ces regles. Ex: un proces doit avoir lieu le jour, ce proces a eu lieu la nuit. Tout accuse a droit a un defendeur, Jesus n’a pas eu droit. Les preuves doivent etre loyalement apportes, or le temoignage a ete suborne vs 30 pieces d’or)
Notion d’erreur judiciaire: regles juridiques imposes. En 1948 on saisit la cour suppreme d’israel en vue de corriger les erreurs du proces de Jesus. La cour recoit la demande car avant 1948 aucune cour ne pouvait etre saisie. La cour sup d’Israel recoit car avant l’etat n’existait pas.
L’inexisstence d’un etat suspend le delai.
La cour a forme une equipe d’experts pour verifier si le proces etait en effet irregulier. La cour suppreme d’israel a rejete la demande.
Pour aboutir a ce jugement une demarche reglemente est aborde. Chaque juge doit accomplir une succession d’actes et de formalites: ceci forme la procedure.
II. la procedure
un proces ne peut pas etre aborde n’importe comment. Cette procedure a un mode d’emploi du proces. Elle indique comment on peut saissir le juge, quelles sont le formalites, comment peut on rapporter les preuves, comment l’instance peut prendre fin. La procedure est le mode d’emploi du proces.
Cette procedure rapporte un caractere tres formaliste. On s’est appercu que une procedure formaliste