DROIT PENAL

Introduction :

La responsabilité se définit comme l’obligation de répondre des conséquences de ses actes.
La responsabilité n’est pas un élément de l’infraction, elle en est l’effet, la conséquence juridique.
La responsabilité englobe 2 concepts : * La culpabilité * L’imputabilité

Section I- Le concept traditionnel de la responsabilité pénale
§I- L’évolution du concept de responsabilité A- La formation du concept

Sociétés primitives : responsabilité = collective, objective et automatique, elle visait à éliminer le désordre au sein d’un groupe social.
Antiquité : apparition de l’affirmation de la responsabilité individuelle, découverte de la notion de faute.
Il y a responsabilité si la personne a agit avec intelligence et volonté, il y a volonté dès lors que cet acte est fait librement, c'est-à-dire en connaissance de cause.
Saint Thomas d’Aquin insista sur la liberté fondamentale de l’Homme et affirma que ce n’est que si l’acte est volontaire, si l’auteur est coupable que sa responsabilité sera engagée, elle est fondée sur le postulat métaphysique du libre arbitre.

B- La consécration du concept

Ancien article 64 de l’ancien CP : « il n’y a ni crime ni délit lorsque l’individu était en état de démence du temps de l’action ou qu’il a été contraint par une force à laquelle il n’a pas pu résister ».
Ce système va permettre au juge d’individualiser la sanction en tenant compte du degré de responsabilité.
Ce système proportionne la sanction pénale au degré de la faute à sa gravité.

§II- Les critiques du concept traditionnel A- Critique sur le fondement du concept

Les positivistes optent pour une position déterministe de l’Homme, la responsabilité pénale est fondée sur l’état dangereux de l’individu, seule la protection de la société doit être assurée.

B- Les critiques relatives à la rigidité du concept

Les solutions néoclassiques de responsabilité atténuées à l’égard des déficient mentaux sont