Droit, revirement de jurisprudence
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Dissertation Aspect juridique de l’introduction au droit.Sujet : Jurisprudence : garantie ou insécurité ?
Introduction : Les origines de la jurisprudence remontent à l’époque de l’antiquité d’où les racines du mot jurisprudence : « jurisprudentia » terme latin qui signifie la science du droit ou encore la connaissance du droit ; A Rome, la « iuris prudentia » ne désigne pas les décisions des tribunaux, mais la science du droit, son interprétation contribuait alors à la création du droit. La jurisprudence est la science du droit puisqu’elle est ce qui va aboutir à la découverte du droit. En effet à Rome (on entend par Rome, l’empire Romain et non la seule capitale de ce vaste empire) le droit ne se créait pas, il se découvrait. La définition de ce terme dans un sens général est très variée ; il n’existe pas moins de 8 définitions différentes mais seul deux de ces définitions nous intéresserons. L’une d’entre elles est : l’ensemble des décisions de justice prise dans un domaine ou dans une matière, soit encore dans l’ensemble du droit. Le seconde concerne : l’ensemble des solutions apportées par les décisions de justices dans l’application du droit ou même dans sa création (compléter la loi, rajouter une règle manquante, etc.). Ces définitions sont issues du Vocabulaire Juridique de Cornu. Actuellement on applique le terme de jurisprudence à l’ensemble des arrêts des tribunaux, elle est donc rédigé par des juges qui doivent bien assimiler la notion de jurisprudence, en effet elle ne doit pas remplacer une règle de droit mais seulement l’aiguillier ou servir à aiguiller d’autres délibérations par la suite car le droit français ne s’appuie pas sur la jurisprudence mais sur la loi, par contre dans les systèmes de common law, là la jurisprudence jouera un rôle plus essentiel, c’est-à-dire un rôle fondateur des règles de droit. Plus précisément, la jurisprudence nous fait part, nous apprend, nous communique par des publications de ses jurisprudences, les décisions