Droit romain

29147 mots 117 pages
Syllabus

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INTRODUCTION INTÉRÊT DE L'ÉTUDE DU DROIT ROMAIN 1. A. - NÉCESSITÉ D'UNE FORMATION HISTORIQUE. Le droit (+) est en soi un phénomène historique dont on ne peut saisir la signification ni interpréter les règles au moyen d'une approche uniquement logique. L'intelligence d'une norme juridique (+) nécessite la connaissance de son origine et de son évolution. L'issue de cette évolution, la règle aujourd'hui en vigueur, risque sinon d'apparaître le plus souvent comme arbitraire et artificielle. Ces constatations, valables pour toutes les branches du droit, prennent un relief particulier en droit privé, à cause de la grande permanence des situations que ce droit a pour mission d'organiser et de la grande stabilité des institutions qu'il a créées à cette fin. 2. B. - CARACTÈRE FORMATIF DU DROIT ROMAIN. Le droit romain possède une valeur formative de tout premier plan. On n'en veut pour preuve que le fait qu'il est enseigné dans de nombreux pays dont les systèmes juridiques ont peu subi l'influence des structures romaines (Angleterre, États-Unis, Japon) ou qui ont voulu se dégager des traditions juridiques occidentales (Europe de l'Est). Cette valeur formative se manifeste sur deux plans : 3. 1. - Quant à la technique juridique. Les apports du droit romain à la science juridique sont nombreux et importants. On peut citer notamment : 4. a) L'esprit analytique du droit romain. Plus et mieux qu'aucun autre peuple de l'Antiquité, les Romains ont su séparer les phénomènes juridiques des autres phénomènes sociaux et opérer, parmi l'ensemble de ces phénomènes juridiques, les distinctions nécessaires pour en isoler les différents éléments et en permettre une analyse rigoureuse. Nous leur sommes ainsi redevables de beaucoup de notions fondamentales qui sont toujours à la base de notre ordre juridique actuel : 5. 1) Séparation des domaines religieux (fas), moraux (mos) et juridiques (ius). Dans leur stade initial, les civilisations tendent à mélanger des

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