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DROIT S1 CIVIL

4730 mots 19 pages
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Mardi 15 septembre
Droit civil des personnes

INTRODUCTION: adresse email en cas de questions: syvain.chatry@univ-perp.fr travail a faire, 3) où trouve t'on les informations exemple: la décision etc...

I) La définition:

Ce cours s'intitule droit des personne, on va étudié la notion de droit puis des personnes:
Droit : c'est polysémique (qui a plusieurs sens) , il y a une opposition personnelle avec le droit objectif, et le droit subjectif.

Le Droit objectif: l'ensemble des règles de conduite socialement édicté et sanctionné qui s'impose aux membre de la société. Définition du vocabulaire issu du Capitant des édition PUFF. Le droit des personne: ensemble des règles applicables aux personnes

Le droit subjectif: qui est « une prérogative individuelle, reconnue et sanctionnée par le Droit objectif qui permet a son titulaire de faire d'exiger ou d'interdire quelque chose». Ces droit subjectif intéressent le cours, car une personne se voit attribuer une quantité de droit individuels. Exemple: le droit de vote, droit à l'image, droit a l'honneur, droit à la présomption d'innocence.

La notion de personne: on s’intéresse au sens juridique, comme un être qui jouit de la personnalité juridique. Il a l'aptitude a être titulaire du droit et assujetti a des obligation. La personne est sujet de droit et le sens commun ne coïncide pas avec le sens juridique. L’Étymologie de la notion de personne: renvoi au terme Persona qui visait le masque de théâtre dans l'Antiquité, puis le rôle attribué a ce masque, puis le personnage correspondant a ce rôle, ce qui caractérise la personne juridique sont donc son pouvoir d'action et ses relations avec les autres.
S'agissant des personnes visé par la notion juridique de personne, puisque la personnalité juridique n'est pas attribué qu'aux personnes humaines et morales opposé aux personnes physique. Toutes personnes physiques n'étaient pas doté nécessairement de la personnalité juridique , exemple: les esclaves.

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