FSJESS

Semestre 3 Urbanisme et Environnement La pollution et le droit

Encadré par : * Maître Hassane Rahmoune
Préparé par :
- MEHNACH ANAS
- Zakaria FELLAHI
- LOUZIRI Saâd

Année universitaire : 2011 / 2012

Plan :

Partie I : formes et impact de la pollution : section1 : les formes de la pollution. Section 2 : l’impact de la pollution sur l’environnement.

Partie II : les mécanismes de protection contre la pollution : Section 1 : les mesures d’ordre préventives de lutte contre la pollution. Section 2 : les mesures d’ordre juridique pour la protection de l’environnement.

Introduction :
Le développement durable, concept consacré depuis la conférence de RIO, est un choix de développement auquel le Maroc a souscrit au même titre que la Communauté internationale. En effet ; la protection de l’environnement est une question d’importance actuellement, elle exige une rationalisation des exploitations des ressource ainsi que l’adoption des masures qui s’harmonisent avec les exigences environnementales.

Cependant, les problèmes relatifs à l’environnement ne cessent de se multiplier, l’air des grandes cités est de plus en plus pollué, l’eau devient une ressource rare dont les utilisations nécessitent de plus en plus d’arbitrage, les forêts entières sont détruites et des espèces disparaissent. Pour faire face a ces problèmes, Le Maroc c’est engage depuis quelque années dans un processus de développement Qui combine entre le développement socio-économique et la protection de l’environnement. L'activité humaine, qu’elle soit industrielle (chimie, papeterie, industrie agroalimentaire, etc.), urbaine (usages domestiques, commerce, entretien des rues), ou agricole (utilisation d’engrais et de pesticides, produit quantité de substances polluantes de toute nature qui sont à l’origine de différents types de pollutions : des pollutions organiques