qUE1.3 LED

La règle de droit :

En général le droit est associer à contraintes, sanctions. Le droit est partout, s’intéresse à organisation de la vie sociale. C’est un ensemble de règles qui s’intéresse au rapport des individus entre eux ou avec l’état.
Ubi Societas Ubi Jus : dés qu’il ya de la société y a du droit.

Notion de droit connaît plusieurs définitions : * Droit : qu’on appelle le droit objectif, c’est l’ensemble des règles d’une société. * droit : droits subjectifs, les pouvoirs reconnus aux individus par la règle de droit.

Ainsi, le droit objectif s’intéresse au contenu d’une loi. Le droit subjectif c’est un pouvoir tel que le droit de propriété.

C’est 2 façons d’envisager l’organisation de la vie en société.

I- Caractéristiques du droit objectif (règle de droit)

C’est un ensemble de règles qui a pour but d’organiser la vie en société. A coté de ce Droit on a d’autres règles qui existent dans la société mais qui ne sont pas des règles juridiques. La règle de droit présente 4 traits principaux

1- La règle de droit est obligatoire

C’est un de ces traits principaux. Elle est conçue comme un commandement. Si elle n’était pas obligatoire ce serait l’anarchie et aucune organisation ne serait possible.
Elle va imposer, ordonner certains comportements mais aussi permet et parfois sanctionne.
La règle de droit est assortie de sanctions (caractère coercitif) exercées par l’Etat.
Le droit pénal qui s’occupe de la détermination de ces sanctions et qui les fixent.
Ce caractère obligatoire permet de l’opposer à d’autres règles de la société (morale, politesse, religieuse).

2- La règle de droit est générale

La règle de droit est qui a vocation à s’appliquer à toutes les personnes qui forment le corps social sans distinction. C’est pour cela que les textes sont toujours formulés de manière générale et impersonnelle. Mais cela n’empêche pas pour autant qu’on ait des règles de droit qui vont visé des catégories de