La Notion de Droit

Définition Générale :

Le droit : (Latin : Douce. Signifie « Juste »). Français : conforme à une règle (≠ individus). C’est juste par rapport à la norme. Tentative de réguler la société, conséquence de la vie collective.

Cette vie collective renvoie à plusieurs cohabitations :

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Fonction : - Organiser les relations qui existent entre les personnes d’un groupe social. - Vocation pratique, régule et organise la vie sociale. - Détermine la relation entre les individus par un ensemble de règle. - Prescrire un certain type de comportement aux individus. - Vocation pour chaque individu d’exercer sa liberté et rien de plus.
C’est un système de règles qui existent historiquement (durabilité de la vie de groupe), géographiquement (espace délimitée) et institutionnellement (établie par des institutions).

La contrainte : - La sanction qu’il exerce auprès des individus. - Empêche la dissolution de groupe, l’anarchie. - Règle du droit conservatrice qui maintient l’unité de groupe.

Deux objectifs : - Concilier la liberté individuelle - Conservation de la communauté

Définition Particulière :

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I] Le droit objectif

Titre 1 : La notion de règle juridique objective

1) Définition et particularité de la règle de droit

Sens objectif : règle générale, permanente, abstraite et obligatoire. Cette règle va présider le comportement des individus, elle va permettre de sanctionner.

Section 1 : Caractère de la règle de droit

Caractère général et abstrait

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Caractère contraignant, normatif

Réf. Porpalis : rédacteur du code civil français. Il dit : « la loi peut créer des normes que si elle ordonne ».
C’est le caractère impératif. Puisqu’elle ordonne, interdit, elle a un caractère prescriptif. Tous les individus doivent s’y soumettre.
Ignorer la règle de droit = sanction par une autorité publique (en espèce, conseil de discipline) qui