Droit

1802 mots 8 pages
Titre II / L’histoire Française des expériences aux habitus.
En comptant de manière stricte : 15 constitutions en France depuis 1791. Importance de ce texte qui retranscrit la volonté générale, recherche de la démocratie par tâtonnement, accumulation des expériences, création des habitus avec plus ou moins d’effets.
CH /1 Près d’un siècle
Château Briand dans mémoires « La révolution c’est diviser en trois partie qui n’ont rien de commun entre elle république, l’empire et la restauration. » « Chacun de ces trois monde a eu un principe fixe la république l’égalité l’empire la force, celui de la restauration la liberté ».
Le 5 Mai 1789 ouverture des Etats généraux à Versailles, Necker voulait que la noblesse et le clergé payent enfin les impôts. Sieyès qu’est ce que le tiers Etats ? Touts. Au départ les trois corps noblesse clergé et tiers Etats sont dans des corps s’éparer, dans les Etats généraux. Le tiers Etat demande a ce que les 3 ordres ce réunissent pour l’équité dans les vote. Le député du tiers Etats ce proclame assemblée national. Le roi sent la menace et ferme la salle, ils vont alors ce réunir dans la salle du jeu de paume le 20 juin 1789, les députés jure de ne pas se s’éparer avant d’avoir donné une constitution a la France. Alors le peuple décide de prendre les armes a la Bastilles, réserves d’armes. Le droit a la sureté le fait d’être protégé de l’arbitraire du chef de l’Etats. Le 26 aout 1789 Proclamation de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Le roi refuse de la promulgué, véto royale jusqu’au 6 octobre 1789, les femmes vont alors à Versailles elles siègeront le 5 octobre 1789 a l’assemblée. Le combat des femmes pour l’acceptation de la DDHC. La fuite de la reine, le retour de Varennes, l’arriver de Louis XVI a Paris.
I L’échec de la monarchie de 1791
Cette constitution et encore loin d’être démocratique il y a les citoyens actifs et les citoyens passifs car il n’avait pas d’argent.3 million de citoyens ne sont pas actifs.

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