Droit

5280 mots 22 pages

droit civil

Introduction: la famille: difficile à definir,groupement spontané saisi par le dt qui se contente de reconnaître crts liens entre les personnes.

Famille(1) ensemble de personne rattachés entre elles par le mariage et la filiation. Famille(2) groupe vivant sous le mm toit. Article 8 du D.D.H valeur constitutonnelle du 13/08/1993

les liens familiaux: liens de parenté et familiaux sont les principeaux par la suite lien d adoption.
Lien de parenté = lien du sang issu de la filiation Articles 741 et 742 du C.C le lien peut etre en ligne,direct ou collatéral.

Direct = relie les ascendant aux déscendants collatéral = relie des personnes qui on un auteur en commun.

Le lien d alliance = lien de droit issu du mariage,créer un lien entre les époux et la famille du conjoint.en ligne direct,collatéral.

Le lien d' adoption = volonté d 'adopter,lien entre l adoptant et l adopté.

L'évolution du droit de la famille:

dans l ancien droit: la famille est dite patriarcale,elle est le socle d une société rurale,regroupe sous le meme toit parents et alliés.la famill est réglée à l epoque par le droit CANONIQUE (= religieux).en 1789 la revolution admet le divorce et promet l égzlité entre tous grace a cela les enfants concus hors mariages peuvent etre reconnus. De 1840 au dbt XX siecle le mariage est un contrat laique sans regime juridique enpruntée au dt canonique. Des années 1960à nos jours on integre le dt à l expression l artcile 388 du C.C integre l égalité entre les epoux ainsi que ds le mariae et le divorce.on autorise le recours au PMA

Première partie : le couple .

A l epoque le seul couple qui existait etait le couple marié aujourd hui on reconnaît cx en union libre avce la possibilité d orga,niser leur union par un contrat dit le PACS.

TITRE 1: le couple marié.

Chapitre preliminaire :la liberté matrimoniale.

Mariage = acte juridique un homme et une femme s établissent a un statu légal dit de gens

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Le droit de la famille est en définitive l’ensemble des règles qui gèrent la vie privée (à savoir l’identité et l’état civil), et familiale de la personne ainsi que toutes les relations qui en découlent que ces relations soient de portée matrimoniale, parentale ou patrimoniale (portant sur les biens de la famille).Le droit de la famille se distingue des autres branches du droit non seulement par les spécificités inhérentes à la susceptibilité et la portée du domaine régenté mais aussi de part son attachement à la culture dans son sens le plus large. Il est régi au….

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Evolution famille en France depuis 1945
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L'évolution de la famille et le droit en France depuis 1945 La famille est considérée comme une institution, elle est régie par des lois et est reconnue juridiquement. Comme toute institution elle a subit des changements au cours du temps. L'émancipation des femmes qui se sont rendues compte qu'elles pouvaient ne plus dépendre des hommes et subvenir à leurs besoins (grâce à leur travail dans les usines durant la guerre et au droit de vote accordé en 1944) joue un rôle déterminant dans le cheminement de l'évolution de la famille.….

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Droit
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Examen : BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité : COMPTABILITÉ Épreuve scientifique et technique Durée : 3 heures Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse Session : 2009 Code : 0906-COMSTA Coefficient : 5 Unité : 11 Ce sujet comporte 24 pages numérotées de 1 à 24 Assurez-vous que cet exemplaire est complet. S’il est incomplet, demandez un autre exemplaire au chef de salle. -SUJETDOCUMENTS ET MATÉRIELS AUTORISÉS La liste des comptes du plan comptable général à l’exclusion de toute autre information sous forme de tableaux, schémas ou commentaires. La calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire.….

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Droit de la famille AES
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Dans toutes les sociétés la famille est une réalité sociale incontournable. Elle demeure un lien de solidarité entre les générations. On assiste toute fois à une mutation de la famille. Il y a un refus du mariage et une banalisation du divorce, une augmentation de l'union libre, la croissance de famille monoparentale. Le droit doit tenir compte de ses situations.….

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Droit
2226 mots | 9 pages

TD1 N°1 Cas pratique n° 2 Un médecin souhaite rénover son cabinet, il paye la société avec 4 de lettres de change . La deuxième lettre de change est revenu impayée. La société toussoin veut donc assigner le médecin. Il s’agit donc de déterminer quelle est la juridiction compétente pour connaître des litiges relatifs à un acte de commerce.….

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Droit
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- partie qui fait appel et ses arguments : M. X… interjette un appel au motif que son apparence physique, son insertion sociale, et son syndrome du transsexualisme le rapprochait plus du sexe féminin. - décision de la juridiction d’appel : La cour d’appel a confirmé l’arrêt rendu par le Tribunal de Grande Instance.  les thèses en présence - en 1ière instance, demande et défense initiales : Le demandeur, M. X… avance que les arguments que sont : son traitement hormonal, l’intervention chirurgicale subie qui modifiait son apparence, le syndrome du transsexualisme dont il est atteint, et son comportement social.….

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Droit
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BTS NRC Dossier de stage du 4 au 15 février et du 21 mai au 5 juillet LICP, 40 rue du dragon Année 2012-2013 59200 Tourcoing Fiche d’identité Raison social Confiance Immo Lafôret Cordonnées 7 rue Faidherbe 59200 Tourcoing Date de création 1981 par Patrick Michel Khider et Bernard de Crémiers Domaine d’activités Ventes et locations de biens immobiliers Nationalité Française Forme juridique SARL….

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Culture ouvriere
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la famille évolue sans perdre sa capacité à favoriser les liens entre ses membres. Aujourd’hui, la démarche matrimoniale a changé, certains se marient après avoir vécu ensemble mais on peut toute fois observer une baisse des mariages, une augmentation des divorces et des unions libres. Il existe encore une famille traditionnelle mais aussi monoparentale ou recomposée. Ce n’est pas tant la forme de la famille qui a changer car la structure classique du couple est maintenue mais sa fonction.….

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Droit
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« La place des femmes dans la gouvernance locale au Maroc à la lumière de la régionalisation avancée » Depuis plusieurs années le Maroc s’est engagé, à des degrés divers, à fonder ainsi qu’à consolider les piliers de la construction d’un Etat de droit bâti autour des valeurs de justice et d’équité entre tous ses enfants sans distinction de genre. Cela s’est traduit notamment, à travers le projet de rédaction d’une nouvelle Constitution, véritable ossature du nouvel Etat souhaité et plus en phase avec les attentes du peuple. C’est une ambition à l’évidence noble et révolutionnaire, et qui ne peut véritablement prendre forme que si chaque citoyen homme ou femme, jeune ou moins jeunes, travailleurs ou en quête d’emploi, y apporte sa contribution.….

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Art 503 : Les actes antérieurs pourront être annulés si la cause qui a determiné l'ouerture de la tutelle existait notoirement à l'époque ou ils ont été faits. Commentaire d'arrêt: Mme X a conclu un acte de cautionnement le 3 mai 1995. Elle fut placée sous le régime de tutelle par jugement du 23 mai 2002. L'association pour l'accompagnement et la rédemption de l'individu demande l'annulation de cet acte. En première instance une demande d'annulation de l'acte a été faite par l'association en vertu de l'article 503 .….

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I- les différends relatifs au nantissement du fonds de commerce Le nantissement est une sureté réelle constituée sur le fonds de commerce sans dépossession du débiteur[3]. Le nantissement permet au propriétaire du fonds de commerce de le donner en garantie de ses dettes. C’est une sureté précaire dans la mesure où d’une part, les éléments du fonds ne s’y retrouvent pas ; d’autre part sa valeur dépend de la manière dont le fonds est exploité. De plus lorsque l’entreprise connait des difficultés et au cas où la réalisation du nantissement, il ne donne pas les résultats escomptés[4].….

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Droit de la famille
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La ligne directe et la ligne collatérale sont des liens de parenté. La « parenté en ligne directe » relie les ascendants aux descendants. On compte le nombre de générations séparant les parents pour calculer la parenté en ligne directe. On parle de « parenté en ligne directe descendante » lorsqu’on évoque les enfants, les petits-enfants ou les arrières petits enfants. On parle de « parenté en ligne directe ascendante » quand on parle des parents, des grands parents et des arrières grands parents.….

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Les enfant relève de la famille pas à la cité . Le dt de la famille relève du dt public. Le dt de la famiile matière spéciale du dt civil qu’il faut délimiter.….

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Semestre 1 Droit des personnes Introduction Le droit des personnes : quelle branche du droit ? Le droit des personnes fait partit des droits privé. Le droit privé est un ensemble des règles qui régisses les rapport entre particuliers, différent du droit public qui organise les rapports entre les individus plus l’État. Le droit des personnes fait partit du droit civil, on dit que c'est le droit commun, elle s'applique à défaut sauf des règles particulières ( comme le droit commercial).….

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Famille
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Le mot parenté a une origine latine, il vient du mot latin pario qui signifie engendrer, donc la parenté renvoie à la filiation par le sang, la filiation biologique. Mais aujourd’hui, on retient également la filiation artificielle c’est celle qui procède à l’adoption. A) La qualification du lien de parenté Cette qualification varie en fonction de la nature du lien de filiation. On considère que la parenté peut être légitime, naturel ou adoptive. La parenté légitime c’est des personnes entre lesquelles il existe un lien légitime fondé sur le mariage.….

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