Droit

1502 mots 7 pages
Selon n’interdit pas de nice . Le traité de nice étéle traité de mass, soit le traité constitutionnel. Sur ce traité de lisbonne c’est l’analyse des deux traité (TUE / TFUE). Rappelé la structure des deux traités : TUE : traité bref qui fait 55 articles, ils sont répartie en 6 titre : -dispositions communes -dispositions relatives au principe démocratique (drt des citoyens -dispositions relatives au institution -dispositions relative au coopération renforcée -disposition relative a l’action extérieur de l’union et les dispositions spécifiques concernant la pol etrangère et la sécurité commune -disposition finales Il y a le TFUE :il fait 358 art ; la modification sur la communauté Européenne le traité de Rome a été modifié sur Lisbonne et donne le traité de L’UE 1er partie : porte sur les principes 2ieme : non discriminationet citoyenneté de l’UE 3ieme : les politiques et l’action interne de l’UE 4ieme : l’association des pays etterritoire d’outre mers 5ieme : l’action extérieurde l’union 6ieme partie : les disposition institutionnelles et financières Au dela de ces deux traités, un certain nombrede protocole (35) qui a une valeur juridique obligatoiret un plus grand nombre de déclaration non pa de valeur juridique obligatoire(65). Certain protocole (3-4) protocole sur l’application des principe de subsidiarité ; protocole n°27 sur le marché intérieur de la concurrence, protocole n°30 sur la charte des droitfondamentaux (pologne et R-U). deux traité etc : donne naissance au traité de Lisbonne. Bien rappelé qu’a partir du traité de Lisbonne il n’existe plu qu’une seul entité cet entité juridique c’est lUE en effet l’UE remplace la communauté Européenne. L’UE a désormais la personnalité juridique art 47 dutraité sur l’U qui a la capacité juridique pour conclure des traité internationaux avec des pays tiers ou avec des Organisation International. L’UE devient une organisation internationale est évidemment il y a eu

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