Droit

7745 mots 31 pages
Droit civil

Obligations = contrat: on a élaboré des règles pour contrôler ses contrats

Obligation = - dans un sens général, on dit qu'il y a obligation a chaque fois qu'une personne doit respecté une prescription légale , cela exclu le fait qu'il y ait une contre partie à cela.
Obligation signifie tout ce que l'ordre juridique coomande de faire a une personne : ex: en france obligation de rouler a droite. Nous avons a faire qu'a une obligation juridique c a d qu'il n'y a pas de créancier qui va exiger l'éxécution de l'obligation. Il n'y a pas de lien entre 2 personnes.
Toute obligation renferme un devoir, le débiteur est tenu d'exécuter l'obliagtion mais l'inverse ne sa vérifie pas. Tout devoir n'implique pas une obligation. Un devoir n'est que s'il y a un bénéficiaire.
La loi renferme des devoir généraux et ils se transforment en obligations lorsque ils sont transgressé . Il ya donc un lien de droit entyre les 2 personne qui s'établit. Dans un sens juridique l'obligation est un lien de droit entre 2 personnes ou plusieur personnes. En vertu duquel l'une d'elle le créancier peut exiger de l'autre le débiteur une prestation ou une abstention.
L'obligation désigne le rapport obligatoire qui existe entre créancier et débiteur, ce rapport possède 2 aspect: actif (créance) et le passif (dette).

Du coté de la dette, dans le sens technique, face passive du droit personnel ou droit de créance lien de droit par lequel une ou plusieurs personnes le ou les débiteurs sont tenus d'une prestation que l'on appelle fait ou abstention envers une ou plusieurs autres le ou les créanciers. Celui qui est tenu d'une obligation. Débiteur: sujet passif. Créancier: droit de créance ou droit personnel. Le droit de crance c'est le coté positif, actif de l'obligation, c'est en vertu de ce droit de créance que le créancier est en dorit d'exiger qu'il replisse ses obligations, le créancier est le sujet actif. Obligation de délivrance, le débiteur est le vendeur,

en relation

  • Droit
    364 mots | 2 pages
  • Droit civil FINI
    24608 mots | 99 pages
  • Cours de droit iut tc
    1276 mots | 6 pages
  • Rterytrsusrj
    1360 mots | 6 pages
  • Zfzef
    39720 mots | 159 pages
  • Droit Civil S1
    24659 mots | 99 pages
  • Dissertation
    12164 mots | 49 pages
  • Droit des obligations
    59836 mots | 240 pages
  • Cours de dbo
    33466 mots | 134 pages
  • responsabilité civile
    6642 mots | 27 pages
  • Cours RGO
    32959 mots | 132 pages
  • Droit
    3558 mots | 15 pages
  • Droit
    6822 mots | 28 pages
  • Droit
    15392 mots | 62 pages
  • Droit
    283 mots | 2 pages