Droit

3090 mots 13 pages

Histoire: Second semestre

I / L'évolution de la population française au 19eme siècle

Siècle des grandes transformations politiques, sociales et culturelles .
Grande transformation du pays, importance du monde rural (arrivée du chemin de fer )
AU 18eme pays très rural qui à la veille de la 1ere guerre mondiale est bien plus dynamique.
Arrivée des élites urbaines qui vivent dans des banlieues bourgeoises et profite de l explosion de l'industrie
Moment clé: le second empire

Le 19eme marque une révolution démographique, gain démographique très important en Europe même si la TD française est plus précoce mais nettement plus poussive
D'ou le fait que la France devient un grand pays d'immigration Essor de la pop en Europe crée la croissance urbaine, la naissance de nvx groupes sociaux et de nombreuses modifications au niveau du comportement démographique

1er problème: comment connaitre la population au 19eme siècle en France ?
Avant le 19eme on a eu des comptages mais ca n'était absolument pas des recensements au sens moderne mais c'est avec la révolution qu'on constate une réelle importance du chiffre exacte
Définition de la limitation d'une ville en 1846
Les recensements ont lieu tous les 5 ans
Vers la fin du siecle ils sont bcp plus précis puisqu'on donne des indications sur les logements ce qui donne naissances a des données statistiques plutôt fiables

A / L'évolution générale

En France croissance très modeste en 1 siècle (x 1.4) alors que la GB (x5)
Eléments d'explication : croissance naturelle
En 1851 1% d'étrangers dans la population française
En 1891 1100000 étrangers (3% de la pop FR) dérisoire mais énorme comparé à l’Europe.
Cpndt de nombreux étrangers ont été naturalisés donc l'influence de la pop étrangère est plus grande même si c'est la croissance naturelle qui a joué le plus grand rôle
Transition démographique : passage d'un ancien régime

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DS N°6 OPTIMISATION MATHEMATIQUES TER- STG-CFE-MERC 2008-2009 Exercice 1 : 10 points L’intendant d’un lycée doit remplacer 300 chaises , 110 tables et 30 bureaux . Ils s’adresse à deux entreprises qui proposent les lots suivants : L’entreprise A propose des lots de 18 chaises, de 5 tables et 1 bureau pour un prix de 250 €. L’entreprise B propose des lots de 12 chaises, de 5 tables et 2 bureaux pour un prix de 300 €.….

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ETUDE DE CAS : Séquence 1 – Les agents économiquesLa société SANSBON est une PME familiale installée à Bordeaux, qui a la forme juridique d’une SA (Société Anonyme). Cette société est détenue à 51% par la famille Aquarium, elle est cotée en bourse depuis 1994. Celle-ci est spécialisée dans la création de cosmétiques. Elle emploie 125 salariés et offre des produits pour les seniors, crèmes anti-rides, anti cerne et crème hydratante. C’est au cœur de Bordeaux qu’Amélie Aquarium….

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DROIT Test d’entraînement pour le passage en 2ème année, option spécifique Droit, basé sur le programme de 1ère année tel que décrit dans le plan d’étude du Copad, version 2010-11 Durée du test : Moyens auxiliaires autorisés : 105 minutes le code civil suisse (ci-après : CCS), édition de la Chancellerie fédérale, raisonnablement annoté. Barème (fédéral) : ((Nombre de points obtenus / 60 points) x 5) + 1 = note Consignes : • Vérifiez que vous ayez bien reçu les pages 1 à 9. • La présentation au crayon n'est pas admise, écrire en bleu ou en noir.….

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Droit
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OPEN DES JEUNES du STADE FRANCAIS CONTACT INSCRIPTIONS Jonathan Tryoen : 06.30.60.43.02 –jotry@hotmail.fr Nathalie Courtial: 06.78.78.48.56– stade.français@orange.fr DOMAINE NATIONAL DE SAINT-CLOUD PIECES A FOURNIR LICENCIES : Règlement de l’inscription : 2€/pers Présentation original de la licence demandée lors du retrait des dossards Majoration de 5€ pour toute inscription après le 27 septembre 2012 NON LICENCIES : Règlement de l’inscription : 6 €/pers Certificat médical d’aptitude à la pratique du Triathlon en compétition.….

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bruler le drapeau americain est il un crime aux yeux de la loi? pas crime Congress shall make no law respecting an establishment of religion, or prohibiting the free exercise thereof; or abridging the freedom of speech, or of the press; or the right of the people peaceably to assemble, and to petition the Government for a redress of grievances. La liberté d’expression, c’est pouvoir tout dire. C’est pouvoir heurter l’opinion, si l’on a quelque chose à dire à lui dire. Même par des expressions symboliques.….

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TD1 N°1 Cas pratique n° 2 Un médecin souhaite rénover son cabinet, il paye la société avec 4 de lettres de change . La deuxième lettre de change est revenu impayée. La société toussoin veut donc assigner le médecin. Il s’agit donc de déterminer quelle est la juridiction compétente pour connaître des litiges relatifs à un acte de commerce.….

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Droit de l’information et la communication au Maroc Professeur: Khadija ENNACIRI Liberté de presse et de l’audiovisuel le Maroc a inlassablement cherché, depuis son indépendance, à trouver un juste équilibre entre ses impératifs sécuritaires et sa vocation démocratique. La Constitution révisée de 1996 dans son article 9 reconnaît à tous les citoyens « la liberté d'opinion, la liberté d'expression sous toutes ses formes » et ajoute qu’ «il ne peut être apporté de limitation à l'exercice de ces libertés que par la loi». Ainsi, la Constitution ne garantit toutefois pas le droit d’accès à l’information Dispositions internationales en 1946 la première session de l'Assemblée générale des Nations Unies a adopté la résolution 59 (I) qui déclare que : «La liberté de l'information est un droit fondamental de l'homme et la pierre angulaire de toutes les libertés à la défense desquelles se consacrent les Nations Unies». la Déclaration universelle des droits de l’Homme de 1948 et le Pacte international sur les droits civils et politique de 1966, ratifié par le Maroc en 1979, sont venus garantir explicitement à tout individu le droit : « à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit à ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considération de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d'expression que ce soit »….

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I- les différends relatifs au nantissement du fonds de commerce Le nantissement est une sureté réelle constituée sur le fonds de commerce sans dépossession du débiteur[3]. Le nantissement permet au propriétaire du fonds de commerce de le donner en garantie de ses dettes. C’est une sureté précaire dans la mesure où d’une part, les éléments du fonds ne s’y retrouvent pas ; d’autre part sa valeur dépend de la manière dont le fonds est exploité. De plus lorsque l’entreprise connait des difficultés et au cas où la réalisation du nantissement, il ne donne pas les résultats escomptés[4].….

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Droit administratif des biens Introduction : Il s’agit des biens gérés par l’Adm°. Il faut donc chercher à savoir comment elle acquiert ces biens, quelles sont les modalités d’acquisitions de ces biens, et ensuite comment l’Adm° les gère, sachant que certains biens font partie du domaine public, et d’autres du domaine privé. Partie 1 : La formation du domaine des personnes publics.….

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Commentaire l'albatros
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