Droit

1732 mots 7 pages
DROIT
Cours Magistral
OPPOSITION DROIT REEL, DROIT PERSONNEL

DROIT RÉEL
Le droit reel s'oppose au droit personnel le droit réel : droit ou lequel l'individu exerce son droit directement sur le bien. Il y a le sujet actif du droit et le bien sur lequel porte le droit. ex : La propriété, le droit de propriété d'exerce directement sur le bien. Le sujet actif est Mr Durant qui exerce son droit directement sur le bien
EX de Droits Réels : - Droit de propriété : Droit d'user et de jouir des choses de la manière la plus absolue
1. Usus : On peux habiter si on est propriétaire d'une maison
2. Fructus : Je tire les fruits éventuels de la propriété (Pommes d'un arbre), Loyers d'un appartement
3. Abusus : Je fais ce que je veux du bien, je peux le donner, le vendre, le transformer, le détruire ..

- Les démembrements de la propriété
1. Usufruit : Correspond à l'usus et le frustes. Il n'est cependant pas propriétaire.
2. Nue Propriété : Correspond au seul abusus, il ne peux pas louer un appartement mais le vendre.
3. Le Droit d'usage : Usus sur meuble : Acheter un bien avec l'aide d'une personne à qui on laissera un droit d'usage.
4. Le droit d'habitation : Usus sur Immeuble : Couple âgé possédant une ferme, Droit d'habitation à celui qui s'occupé du couple âgé.
5. Les servitudes : Droits que a un fond sur un autre fond, d'un terrain sur un autre terrain. C'est un droit réel car c'est le terrain possède le pouvoir pas la personne. IL y a un terrain servi et un terrain servant. Le terrain enclavé est le terrain dominant, tandis que le chemin qui y passe est le terrain dominé.
6. Emphytéose : Bail de très longue durée. Le titulaire du baille a le comportement du propriétaire du bien qu'il loue. Le Bail Emphytéotique est un outil qui depuis une 20aine d'années est une méthode de plus en plus utilisée par les promoteurs pour permettre à un maximum de personnes de devenir propriétaires, en effet le bail emphytéotique baisse le coup d'un appartement.

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