Droit Constitutionnel général et théorie de l’Etat

Les institutions politiques : (15/09)

a) La notion d’institution : Il y a cette idée de stabilité dans la racine indo-européenne STT (statue, institut etc.). Ex : le journal Le Monde est une institution, il est stable et sur.

b) La notion de politique : « Polis » : la cité en grec. Aristote définissait l’homme vivant en Cité. L’homme qui arrive en ville ; cela implique une construction sociale. Aristote disait que la taille réelle de la cité est lorsqu’on est sur l’acropole et qu’on aperçoit les limites de la cité. La politique s’étend à mesure que s’étend les mesures de la Cité.

c) Le droit politique : Le droit fait partit des règles dans une société donnée. Ex : les règles de politesse, religieuses (ce ne sont pas des règles de droit en général). Les règles de droit sont des règles dans une société qui est prise en compte par l’organisation politique de la société. Une règle religieuse peut devenir une règle de droit si elle est considérée comme politique ; donc passible de peines si elle est violée. Il existe deux sociétés extrêmes : -celle dans laquelle il n’y aurait pas de droits : c’est la société primitive. Ce qui ne signifie pas qu’il n’y a pas de règles. -puis à l’opposé, l’Etat totalitaire : le citoyen n’a pas d’autonomie, l’Etat veut s’occuper de tout.

Le droit public est forcément public sinon il ne sert à rien. A la fin du XIXème siècle, apparait le droit constitutionnel dans les études de droit.

Dans une société, il y a des règles qui parmi celles-ci sont des règles de droits dans lesquelles il y en a des plus fondamentales que d’autres. L’important, dans une société, est de savoir quels sont les organes qui font parti de cette société (un Parlement ? un Président ?), les libertés publiques qu’il faut organiser. Les règles