Droit

Pages: 4 (934 mots) Publié le: 5 juin 2012
THEME : LA PROPRIETE ET LA POSSESSION
L a propreté et la possession étant un droit réel principale se distingue de la possession qui est un fait JURIDIQUE .En générale le propriétaire en est aussison possesseur .Mais on peut possède une chose sans pour autant être son maitre ,c'est-à-dire de ne pas dispose d’un titre de propriété. De Ce faite le titre devient le seul élément distinctif de lapropriété al la possession .La propriété étant un droit, comporte un certain nombre de prérogative, d’attribut qui peuvent être distribue entre plusieurs personnes notamment les démembrements dudroit de propriété .En Ce QUI concerne la possession elle est comme une maitrise de fait, le pouvoir physique exerce sur une chose ce pouvoir coïncidé ou non avec le pouvoir de droit, avec la propriété.Dans le langage juridique posséder n est point la même chose qu’être propriétaire .Donc il est nécessaire de ne pas confondre la possession et la propriété qui sera l objet de notre étude. Si lapossession n’est pas la propriété quelle est alors leurs différences ?En vertu de tout se qui se précède il est nécessaire d étudier en première partie la distinction entre la propriété et la possession (I) et en seconde partie leurs ressemblances (II)I- La distinction entre la possession et la propriété :il sera préférable d étudier en premier lieu la différence quant leur définitions (A) et en second lieuintérêt de cette distinction (B) A-Différence...
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