Droit
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notion de droit : • Le droit est omniprésent dans la vie quotidienne. Chacun est, chaque jour, confronté à des règles de droit, qu’il pense les subir ou en bénéficier. On constate que le droit recouvre des règles de natures diverses, qui, pour nombre d’entre elles, organisent les relations de l’individu avec les autres, au sein du même corps social.
• La recherche du fondement du droit consisterait à l’identifier grâce à ses raisons d’exister et à sa source d’inspiration. Sur les fondements du droit, on peut schématiquement dire que deux théories s’affrontent : l’une tenante du droit naturel, l’autre positive.
Droit naturel : Pour les défenseurs de la doctrine du droit naturel, le droit doit être conforme à une série de lois naturelles et le droit est l’art d’atteindre le juste par l’observation de la nature. Le droit à une vocation à être général voire universel
Droit positive : Pour les positivistes, le droit positif se justifie par lui-même :
Soit parce qu’il émane de l’Etat : émane d’une autorité et introduit le principe de hiérarchie entre les normes
Soit parce qu’il correspond à l’état des valeurs communes d’une société donnée : exprime en partie les valeurs reconnues par le corps social et reflète ainsi l’état d’une société et ses aspirations
• La règle du droit : émane d’une autorité, est générale et obligatoire (afin de garantir l’ordre et la sécurité)
Elle exprime des valeurs communes à une société, organise les relations entre des individus au sein d’un même corps social, impose des comportements, propose des modes de relations.
• D’un point de vue formel, la règle de droit se caractérise par :
Son langage : un vocabulaire spécifique définit des concepts et des catégories qui permettent la qualification des faits.
Le discours se caractérise par une structure binaire.
Sa « justiciabilité »
Ses méthodes d’applications : syllogisme, arguments d’analogie, a fortiori, a contrario, interprétation restrictive des exceptions.