Droit

17488 mots 70 pages

Droit des personnes

Les sujets de droit.

Le droit civil se préoccupe des sujets de droit et du contenu de ces droits. Le droit civil envisage les individus non seulement séparément, mais aussi dans le groupement familial.
Le cours du 1° semestre concerne les sujets de droit, c'est-à-dire les personnes et les droits de la personnalité. Le cours du second semestre concerne le droit de la famille.

Qu’est ce qu’une personne ?

Dans le langage courant c’est un être humain, cela correspond à une réalité biologique.
Dans le langage juridique c’est une entité apte à supporter des droits et des devoirs. La personnalité juridique est l’aptitude à être sujet de droits et d’obligations. Si toutes les personnes humaines sont des sujets de droit, toutes les personnes que reconnaît le droit ne sont pas des êtres humains. Certains groupements comme les sociétés, les associations, les syndicats ont la personnalité juridique.
Il existe donc deux catégories de personnes juridiques : les personnes physiques, (ce sont les êtres humains) et les personnes morales (Certains groupements d’êtres humains).
Donc deux titres dans ce cours : les personnes physiques et les personnes morales.

TITRE I : LES PERSONNES PHYSIQUES

Si on examine le sommaire du Code civil on constate que le livre 1° est consacré aux personnes. A l’intérieur de ce livre ; il y a 3 blocs :
Les titres I à IV qui traitent directement de la personne, l’objet de ce premier bloc est le droit de la personnalité.
Puis les titres V à IX, les dispositions de ce 2° bloc ne font plus apparaître la personne isolément mais dans les rapports inter individuels, entre mari et femme, parents et enfants, c’est le droit de la famille.
Enfin les titres X à XII font resurgir l’individu diminué. Il s’agit des incapacités.
Deux sous titres : la personnalité juridique, et les incapacités, puisque le droit de la famille fera l’objet du cours du second semestre.

SOUS TITRE I : LA PERSONNALITE JURIDIQUE

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