Droit

664 mots 3 pages

Droit

Définition : c’est l’ensemble des règles qui dans une société régissent les rapports entre les particulier ou bien entre l’état et les particulier.

Privé | Publics | Civil | Constitutionnel | Commerciaux/ affaires | Administratif | Travail | Penal |

Chapitre 1 Les sources du droit

I – les sources écrites

a- la constitution (1958) création de la 5 eme république

1 – le contenu

Préambule : rappel des droits de l’homme et grande liberté public
Ex : liberté d’expression droit au travail

Organisation et fonctionnement des pouvoir public
Les trois grands pouvoir :

EXECUTIF : président de la république, premier ministre secrétaire d’état = gouvernement

LEGISLATIF :
Parlement : Senat = sénateur = suffrage universelle indirect= 6ans Parlement : assemblée national = député= suffrage universelle direct = 5ans

JUDICIAIRE : tribunaux et juge

2 – contrôle

A-
L’organisme charger de vérifier si les décret les lois pour vérifier si elle son bien conforme a la constitution.
Conseil constitutionnelle : Les 9 sages sont les personne qui constitue le conseil. Il y a 3 membres qu’il son nommer par le président 3 par le président de l’assemblé national et 3 par le président du sénat.
Et 3 qui siège : les deux anciens présidents : Chirac , Giscard Destin , Sarko.

Ce sont eux qui vérifier si les élections ce son bien passer et vérifié si il y a des litiges .

B- Les traiter internationaux

Ce sont les traiter qui son les plus importants. Ils sont signée par le président de la république, mais doivent être ratifier ( confirmer ) par le parlement. Si le parlement n’est pas d’accord il est refuser . ex : le traiter de Maastricht a étais ratifier par le referum d’homme

2 grands traiter internationaux * Traiter de Rome : CEE 1957 : France Allemagne Luxembourg Belgique pays bas = les pays fondateur * Traiter de Maastricht : 1992 : L’union Monétaire (Euros) * Traiter de Lisbonne : * Traiter

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