droit
9327 mots
38 pages
Introduction au droitLa distinction entre dt objectif et dt subjectif est importante. Elle revient a dire qu’il existe le droit en general (droit objectif) dont découle des droits subjectifs. On appele droit objectif l’ensemble des règles de conduites qui régissent dans une collectivité donnéeles rapports entre les personnes qui composent cette collectivité. Ces personnes qui sont appelées sujets de droit se voient reconnaitre par le droit objectif des droits subjectifs. On appele droits subjectifs, toutes les prérogatives que le droit objectif reconnait aux individus ou au groupes d’individus (société) et dont ces derniers peuvent se prévaloir dans leurs rapports entre eux ou avec l’Etat et les collectivités publiques.
L’intro au dt consiste a présenter la matière de manière générale tant en dt objectif que s’agissant des droits subjectifs.
Intro
Le droit est un mode d’organisation sociale. Il existe d’autres types d’organisations comme la religion, la morale ou la politesse.
Les modes d’organisations sont parfois tous dans des dispositions communes c’est-à-dire qu’ils édictent les mêmes choses.
Section 1 : les caractères de la règle de droit
Jean carbonnier a expliqué qu’ils n’y avaient aucunes règles juridiques par nature.
Rien ne permet de déterminer par avance si un comportement peut être régit ou non par le droit. N’importe quelle règle de conduite sociale peut devenir juridique et n’importe quelle règle juridique peut cesser de l’être. Il y a des devoirs moraux qui sont devenus des règles de droit (ex : fidélité). L’obligation de porter secours avec la sanction qui en découle, non-assistance a personne en danger.
Il y a trois critères pour reconnaitre une règle de droit et pour la distinguer des autres règles :
La règle de droit a un caractère général et impersonnel. (ex : il faut le permis pour conduire)
La règle est obligatoire
Elle est coercitive c’est-à-dire que si elle n’est pas respectée elle est sanctionnée par l’Etat
§1 : le