Droit Civil

Introduction au DC : Qu'est ce ce que le Droit? La réglementation paraît inséparable du Droit. Le Droit est cependant présent dans les moindres recoins de la vie courante (exemple la naissance). Ce droit met en présence des intérêts privés. Ainsi,on dit que le droit civil est le droit des intérêts. Ce droit appréhenda tous les aspects de la vie humaine. Ce droit existe depuis que la société existe.Le but du Droit est de faire que les relations entre les individus soient harmonieuses. Il garantie l'existence même de la société.
Le Droit peut désigner à la fois l'ensemble des règles (c'est le droit Objectif). Les prérogatives de ce Droit sont nommés les droits subjectifs.

PARTIE 1 : Le Droit Objectif

L'ensemble des règles de droit que la société impose aux individus qui la composent.
L' ordonnancement juridique permet de hiérarchiser les règles de droit.

Qu'est ce qu'une règle de droit?

Il y certaines fois où il est impossible de savoir si une règle est une règle de droit (les hautes recommandations dans le milieu médical). Il faut apprendre à différencier une règle de droit d'une autre règle. Il faut également savoir pourquoi le Droit est le Droit.

Chapitre Premier : Les caractères de la règle de droit

=> Caractères généraux et abstraits de la règles de droit mais ne permettent pas d'englober la religion.
=> Une règle de droit est extérieure à l'individu.
=> Coercition : menace d'une sanction appliquée à l'individu qui ne respecte pas une règle de droit. Il est impossible de se soumettre à une règle de droit.

Section 1 : Les caractères non spécifiques de la règle de droit

1°) Une idée générale et abstraite (impersonnelle)

Une règle de droit est abstraite car elle impose aux individus de se conformer à un modèle.

A-) La généralité

Une règle générale est une règle qui s'applique à un nombre indéterminé de personnes non nominés. Ce n'est cependant pas un bon critère de distinction. Cette généralité est