Droit du travail
A : les condition d’emploi I : naissance de la relation de travail I,1 le choix de la relation de travail :quand les heures sup. ne suffisent plus a) formule d’embauche � nature de la tache ( durée contrat) on a recours au CDI ou au CDD duré CDD : • contrat d’exception, et un dispositif contraignant pour en éviter l’usage abusif.. impossible de pourvoir un poste permanent par le jeu d’un CDD • cas de recours autorisé et formalisme particulier imposé : � remplacement ( sauf gréviste) o on est pas obliger de déterminer la fin du contrat o pas de durée max. o impossible de renchaîner immédiatement un autre contrat � surcroît d’activité o indiquer la date d’achèvement o durée max. de 18 mois ( avec a l’intérieur 1 renouvellement) o entre l2 contrat sur le même poste : délais de carence 1/3 de la durée du contrat précédent ( en jour ouvrable) � les emploi temporaire par nature les saisonniers o pas de date de fin : pour la saison o emploi sans CDI que des CDD restauration pour les extra , sport professionnels) � contrainte au niveau du formalismes o tout CDD doit être éviter o au plus tard l’exemplaire du CDD doit être remis dans les 24 H seul le salaire peut invoquer la nullité du contrat CDI : • c’est la forme normale de recrutement d’un salarié • dans toute les situation il est possible de faire un CDI . � volume de la tache ( le temps partiel nécessite l’accord de l’employeur 2 formes de temps partiels : • temps partiel classique : n’excède pas les 4/5 du temps normal ( contrat écrit : nbr d’heure et répartition des heures dans la semaine) deux éléments de souplesse : � heures complémentaires (pas + de 10% du contrat) � répartition modifiable ( employer prévenu 1 semaine avant et que le contrat l’est prévu) • le temps partiel annualisé qui ne s’applique qu’a des CDI : chaque début d’année l’employer fixe un annualisé calendrier annuel � en fonction de la personne • le contrat d’apprentissage réserver aux salarié de moins de 26 ans ( CDD durée