Droit

1710 mots 7 pages

THEORIE DU DROIT

INTRODUCTION :

On peut se demander si la the du droit correspond réellement à une matière. Il semble en effet qu'il y ait autant de th du droit que de dthéoriciens du droit. Après toute réflexion sur le droit, toute prise de recul peut être considérée comme une étude théorique. Il ne semble pas possible d'exiger de ces études théoriques la mm rigueur que celle des sciences dures, exactes. Ces sciences se contentent de décrire leur objet.
Les théoriciens peuvent-ils se contenter de décrire le droit?
C'est l'ambition de KELSEN dans sa théorie pure du droit. Il voulait élaborer une théorie du droit positif en G dans laquelle l'observateur ne préscrivait absolument rien mais se contenterait de décrire. Il s'agit not d'écarter de l'observation du D toute analyse morale pour réaliser une th pure du droit. En cela, le projet KELSEN se distingue de la philo du droit.

En effet, la philo du D a souvent pour objet de penser un D meilleur, d'évaluer le D en vigueur notamment pour se demander s'il est juste ou s'il évolue de manière toujours opportune. Selon la conception de KELSEN la th du droit doit aussi être distinguée du discours doctrinal. Puisque ce dernier ne se limite pas à la description. Au contraire, les juristes aiment écrire ce qui leur semble juste ou injuste ou opportun ou inopportun. En particulier par rapport à l'application des textes.

Le problème réside dans le fait que le droit est un objet d'étude impossible à délimiter ou plus exactement, cette délimitation de l'objet d'études implique des choix de la part de celui qui observe. En effet, le phénomène jur Luc TRAMBLET tel qui'l se manifeste dans la réalité, comprend une foule d'éléments. A commencer par des règles écrites et des règles non écrites, des institutions, des pratiques,

Le droit ce sont aussi des intentions, des raisonnements (syllogisme juridique : mécanisme de présentation). Le droit ce sont aussi des idéaux, des appels à la justice, déclarations de volonté,

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378 mots | 2 pages

ULTRALIGHT OUTDOOR EQUIPMENT RAIDLIGHT ZA des Chalayes 42 660 St-Genest-Malifaux France Tél : +33 (0)4 77 51 79 04 Fax : +33 (0)4 77 51 79 05 e-mail : information@raidlight.com www.raidlight.com….

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Droit
700 mots | 3 pages

bruler le drapeau americain est il un crime aux yeux de la loi? pas crime Congress shall make no law respecting an establishment of religion, or prohibiting the free exercise thereof; or abridging the freedom of speech, or of the press; or the right of the people peaceably to assemble, and to petition the Government for a redress of grievances. La liberté d’expression, c’est pouvoir tout dire. C’est pouvoir heurter l’opinion, si l’on a quelque chose à dire à lui dire. Même par des expressions symboliques.….

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La jurisprudence du Conseil d'Etat et le droit au recours du détenu
1931 mots | 8 pages

Cependant, nous nous interrogerons pour savoir en quoi l’évolution jurisprudentielle qu’a connue le Conseil d’Etat en matière de droit pénitentiaire et qui a permis l’apparition et l’ancrage d’un droit du détenu jusqu’alors absent, est-elle encore lacunaire ? Nous verrons dans une première partie que ce droit au recours n’a été règlementé que tardivement et partiellement par le Conseil d’Etat mais que la dynamique instituée par les juridictions européennes est encourageante dans le sens des droits de la personne détenue, avant de constater dans une seconde partie que l’administration pénitentiaire bénéficie toujours d’une certaine marge….

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Droit
2226 mots | 9 pages

TD1 N°1 Cas pratique n° 2 Un médecin souhaite rénover son cabinet, il paye la société avec 4 de lettres de change . La deuxième lettre de change est revenu impayée. La société toussoin veut donc assigner le médecin. Il s’agit donc de déterminer quelle est la juridiction compétente pour connaître des litiges relatifs à un acte de commerce.….

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Droit
359 mots | 2 pages

BTS NRC Dossier de stage du 4 au 15 février et du 21 mai au 5 juillet LICP, 40 rue du dragon Année 2012-2013 59200 Tourcoing Fiche d’identité Raison social Confiance Immo Lafôret Cordonnées 7 rue Faidherbe 59200 Tourcoing Date de création 1981 par Patrick Michel Khider et Bernard de Crémiers Domaine d’activités Ventes et locations de biens immobiliers Nationalité Française Forme juridique SARL….

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Plan texte Kelsen
482 mots | 2 pages

Ce texte a pour but de contester la notion d’Etat de droit dans la conception traditionnelle. Kelsen soulève dans ce texte le problème de l’Etat comme créateur de droit mais aussi sujet au droit. On verra donc d’abord la remise en question de la définition de l’Etat de droit dans la conception traditionnelle, puis la définition de l’Etat de droit comme moyen de maintenir la démocratie et la sécurité juridique. I] L’Etat de droit et ses conséquences dans la conception traditionnelle A) Etat créateur de droit mais soumis au droit qu’il a créé L’Etat créé la loi auquel il devra se soumettre ensuite, il est donc livrer à sa propre volonté, on a donc un Etat libre d’appliquer les lois en son sens et on perd donc tout l’aspect démocratique de l’Etat B) Etat soumis au droit car garant des actes entre personnes L’Etat est le garant des contrats passés entre les personnes par son biais, il lui faut donc une loi pour régir ces contrats.….

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Droit
441 mots | 2 pages

- partie qui fait appel et ses arguments : M. X… interjette un appel au motif que son apparence physique, son insertion sociale, et son syndrome du transsexualisme le rapprochait plus du sexe féminin. - décision de la juridiction d’appel : La cour d’appel a confirmé l’arrêt rendu par le Tribunal de Grande Instance.  les thèses en présence - en 1ière instance, demande et défense initiales : Le demandeur, M. X… avance que les arguments que sont : son traitement hormonal, l’intervention chirurgicale subie qui modifiait son apparence, le syndrome du transsexualisme dont il est atteint, et son comportement social.….

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Droit
1288 mots | 6 pages

2° le licenciement sans faute L’employeur peut licencier un salarié même sans faute pour un motif inérant à la personne du salarié et ça peut être pour inaptitude professionnelle (un médecin). Qu’il s’agissent d’une insuffisance professionnelle ou une insuffisance de résultat, le licenciement repose sur des faits concrets. Ça peut être un manque d’efficacité, d’autorité, de motivation ou inaptitude à faire le travail. Les faits allégués par l’employeur peuvent être vérifié. c) la démission La démission est une rupture du contrat de travail à l’initiative seul du salarié.….

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Droit
2295 mots | 10 pages

En introduction du rapport qui lui a été commandé par le ministère de l'Économie, le nouveau président de l'Union des fabricants, Christian Peugeot, ne mâche pas ses mots. La contrefaçon, c'est de l'argent perdu pour les entreprises et les États, un danger pour les consommateurs et une atteinte au droit du travail et à l'environnement. Autrefois ciblé sur le luxe, le phénomène touche désormais les produits de grande consommation : les savons, rasoirs, matériels électroniques, batteries, cigarettes, l'alcool, les articles de sport, pièces automobiles et médicaments. « La Chine, devenue la “manufacture du faux”, est aujourd'hui le premier acteur mondial de la contrefaçon», note le rapport. -------------------------------------------------….

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Droit
647 mots | 3 pages

contre qui ? avec quelles prétentions ? Quel est le sens de la décision du premier juge ? • qui a fait appel ? Quelle est le sens de la décision de la Cour d’appel ?….

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Droit privé aes
19623 mots | 79 pages

Troples nerfs Intro au droit /droit privé Chap préliminaire : Notion de droit I/Définition du terme ‘’droit’’ Dans la société la notion de ‘’droit’’ est….

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Droit
343 mots | 2 pages

Art 503 : Les actes antérieurs pourront être annulés si la cause qui a determiné l'ouerture de la tutelle existait notoirement à l'époque ou ils ont été faits. Commentaire d'arrêt: Mme X a conclu un acte de cautionnement le 3 mai 1995. Elle fut placée sous le régime de tutelle par jugement du 23 mai 2002. L'association pour l'accompagnement et la rédemption de l'individu demande l'annulation de cet acte. En première instance une demande d'annulation de l'acte a été faite par l'association en vertu de l'article 503 .….

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Droit
2942 mots | 12 pages

I- les différends relatifs au nantissement du fonds de commerce Le nantissement est une sureté réelle constituée sur le fonds de commerce sans dépossession du débiteur[3]. Le nantissement permet au propriétaire du fonds de commerce de le donner en garantie de ses dettes. C’est une sureté précaire dans la mesure où d’une part, les éléments du fonds ne s’y retrouvent pas ; d’autre part sa valeur dépend de la manière dont le fonds est exploité. De plus lorsque l’entreprise connait des difficultés et au cas où la réalisation du nantissement, il ne donne pas les résultats escomptés[4].….

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Droit
1509 mots | 7 pages

CHAPITRE UN L’ÉVOLUTION DE LA PRISE EN CHARGE DES PERSONNES AÎNÉES ET HANDICAPÉES Pendant très longtemps et jusqu’à récemment, les handicapées et les aînées traduisaient l’inertie juridique à s’adapter concrètement au besoin de ces individus. Les progrès médicaux ont augmenté leur durée et conditions de vie : alors nécessité d’une prise en compte sociale de ces individus. Le droit a du intervenir pour encadrer ces impératifs, il l’a fait en simplifiant un dispositif institutionnel. Il va d’abord falloir délimiter le champ d’intervention : savoir de qui on parle, travailler sur les personnes concernées.….

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Doc 1
22761 mots | 92 pages

Le droit dispose d’un nombre de concepts, d’instruments, de notions. Celles qui vont vous permettre de saisir les situations de fait, c’est à dire tout les aspects de la vie humaine, pour les traduire en situation juridique afin que s’appliquent les règles de droit spécifique à ces situations juridique. Il faut apprendre à utiliser un outillage ( lorsqu’on parle de lois, de décision de justice, il faut savoir que se sont des textes pris par l’assemblées nationale et le Sénat ). Décisions de justice : Interprétations par des juges de lois.….

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