1ère Partie : Le droit objectif
Le droit objectif, c’est l’étude de la règle de droit.
La règle de droit est la règle de conduite sociale dont le respect est assuré par l’autorité publique. Elle est différente de la règle morale qui n’est pas assortie de sanctions.
Chapitre 1 : Les fonctions de la règle de droit.
Qu’est-ce qui justifie cette règle de droit ?
⋄ Tendance idéaliste : Il y a des choses qui, par elles-mêmes, sont justes. La règle de droit essaie de traduire cette justice, à l’aide des ordres juridiques supérieurs auxquels on obéit = un droit idéal à la recherche d’une perfection, c’est ce qu’on appelle le droit naturel. Il y aurait donc dans la nature un droit qui dirait que dans la nature certaines choses émergeraient comme justes et d’autres non.
⋄ Tendance positiviste (=matérialiste) : Il n’y aurait pas de droit subordonné à des valeur supérieures mais il y aurait un droit positif qui élaborerait ses règles en fonction des besoins.
Règle de base : interdit de l’inceste (règle que l’on retrouve dans toutes les civilisations avec des sanctions) Cette règle a évoluée au fil des années.
Section 1 : La doctrine idéaliste. La théorie du droit naturel. 1. C’est une doctrine qui a évoluée. On a commencé à dire qu’il y a une loi naturelle supérieure à toutes les autres lois, donc un principe supérieur de justice qui s’imposerait à la société. 2. C’est une doctrine qui a culminé avec le christianisme puisque la règle de droit actuelle est directement l’héritière des grands principes du christianisme. Exemple : tu ne tueras point,tu ne volera point… ⋄ pareil que dans le droit français. On s’est appuyé sur ce droit idéal pour adopter un certain nombre de lois. Il y a une hiérarchie dans les lois avec au sommet : la loi éternelle (= la sagesse divine) La loi naturelle est juste et même si elle est injuste il faut la respecter car l’injustice vaut mieux qu’un désordre. Et il y a des cas ou la loi est