Droit !

2111 mots 9 pages
EUROPE ET SES INSITUTION

Unification organique et budgétaire en dehors de cette unification : de 1957 jusqu’au début des année 80, l’Europe communautaire. L’Europe évolue peu tant du point de vu de sa composition de ces états malgré tout il y a eu des tentative d’approfondissement dont le succès est mitigé En matière économique il faut noter que le plan Werner vise a la création d’une unification eco dans un delais de 10 ans avec la cration d’une monaie commune ce plan va etre adopter par les états mais ce sera un echec en raison des crise petrolière reparcution mondial donc sa va echouer. Du coup les etat voit leur objectif a la baisse vont se contenter d’une cooperation monétaire avec la création du système monaitaire européen en 1979 qui prévoit que le comunauté se dote d’une unité de compte commune (l’ECU) La marche vers l’union economique et monétaire va etre retardé a cause de la réunification de l’Allemagne. Durant cette periode il y a bcp de projet en matière politique qui voit le jour mais l’union politik narrive pas a se réaliser parce que enfait en europe il y 2 visions qui s’affrontente : - ceux qui veule une europe fédérale donc integrationiste et supranationale sa implique la disparition des souveraineté national. - ceux qui sont pour une vision de type souverainiste et inter gouvernementale, les états delegue des compétence au comunités mais conserve l’essentiel de leur souveraineté on est dans un modèle type confédération
On a pas trouver de voie médiane entre ces deux extrêmes, c’est un conflit tjrs d’actualité.

2 grande realisation : l’union douanière en 1968 et l’apac. Sur le plan institutionnelle il n’y a pas de modifications et ensuite les reformes senchaine a un rythme très soutenu. La première révision l’acte unique européen de 1986.

b) l’acte unique européen :

La révision des traité communautaire on va modifier les traité fondateurs 1951 et 1957 ou on modifie le traité de révision précédent . Par exemple la révision

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