Droit

12699 mots 51 pages
Introduction générale a l’étude du droit.

Le premier concept juridique que nous devons essayer de définir c’est précisément le terme lui-même de droit. Qu’est ce que le droit ? On peut donner deux sens. D’abord selon un premier sens, le Droit désigne l’ensemble des règles imposé par l’autorité publique à un moment donné, sur un territoire donné, dans le but d’organiser les relations des hommes vivant en société. On parle alors de Droit objectif ou positif. On utilise le terme au singulier car il s’agit d’un ensemble de règle générale, abstraite et impersonnelle valable pour tous. Ce droit objectif c’est celui qui est enseigné dans les universités de droit, appliquer par les magistrats et les praticiens du droit : les avocats, … Selon un deuxième sens, le terme de droit, non plus utilisé au singulier mais au pluriel et avec un « d » : les droits. Ils désignent l’ensemble des prérogatives reconnu à une personne déterminé. Ces droits particuliers constituent ce qu’on appelle les droits subjectifs. Par exemple, le droit de propriété est inscrit dans la loi française. C’est un droit abstrait et impersonnel. C’est un droit qui s’applique à tous. Mais une fois que le droit s’applique a un individu, le sujet de droit aura des droits subjectifs, s’exprime dans le langage par « j’ai le droit de … » ; « vous n’avez pas le droit de … ». Les droits subjectifs se sont les prérogatives attribués à des individus ou des sujet de droit (prérogative : droit que possède un individu).

Première parti : le droit objectif.

Le droit objectif c’est l’ensemble des règles destiné à organiser la vie en société. Le droit objectif mets l’accent dut la règle de droit. Dès lors, la règle de droit doit être envisagée sur deux points de vue. En premier lieu, nous allons identifier la règle de droit et en second lieu les modes et mes conditions d’élaborations de la règle de droit. C’est la question des sources du droit.

Titre 1 : l’identification de la règle de droit.

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