Droit

1495 mots 6 pages
INSTITUTION EUROPÉENNES ET DROIT EUROPÉEN

INTRODUCTION

1. presentation du droit européen

le droit dunion européenne et ses instituions tienne une place très importante et la conaissance de ces institutions est un pré requis traditionnelement en droit on distingue le droit institutionel de lunion européenne (etude institution) ou le droit matériel de lunion européenne (contenu des droit ki saplik ex: le droit de la concurrence ou encore la PAC

2.instituion du droit européen présentation terminologique

dans l'europe il existe de nombreux droits et on doit distinguer le droit de l'union europenne et le droit européens ou en core des pays européens. Le droit européen est le droit issu du traité sur l'UE, il inclut le droit dit communautaire soit des communautés européennes le droit des pays européenns sont les droits dits internes a chak pays les droit internes, propres aux pays euro. Le droit européen luiest plus large car il englobe tt le droit institutionnel et matéreil qui concerne les instituions européennes de coopérations tel ke la cour européenne des dt de lomme

1 le droit de lunion européen droit incluse le droit communautaire, en effet larticle 1er du traite sur l4UE: dispose « l'union est fonde sur les communauté européennes, de ce fait, le droit des communautés européennes (stade, progression de l'UE) fait parties du droit de lunion européenne

le droit communautaire est une composante essentiel du droit européen puisk c'est el droit issu du traite de rome de 57 instituant les communauté eco euroPÉENNE, l'essentiel du droit matétiel et instituionnal date de ces traités, dc l'expression droit communauataire est ancienne

le droit communautaire fait référence au regles concernant les cmmunaute européennes en outre, desormais on se dirige vers une fusion en tre les traité CE et les traites UE

le droit de communauté europ est lensenble des regles matéreilles uniformes appikables ds les état menbre de lunion dont la source

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