Les Constitutions françaises
Introduction
Les Etats-Unis, depuis leur création ont toujours eu la même constitution (200 ans) qui est modifiée par des amendements. En France nous avons 16 constitutions, avec celle de 1958. Ces constitutions ne se succèdent pas forcément dans le temps, il y eut des régimes transitoires (au nombre de 21) entre les 16 constitutions, certains projets de constitutions ont été avortés (au nombre de 5).
La 1ère des C° écrites est la C° du 3 septembre 1791, cette C° est la suite de la révolution commencée en 1789 : c’est une C° monarchiste. Cette C° va être appliquée pendant moins d’un an.
La 2ème C° est l’acte constitutionnel du 24 juin 1793. Cette 2ème C° fut votée mais n’a jamais été appliquée.
Lorsqu’une république est proclamée on va commencer à daté de l’an 1 de la république, on change également le nom des mois.
La 3ème C° date du 5 fructidor de l’an 3 (22 août 1795). Cette C° va avoir une durée de 4 ans, C° qui se situe dans la période nommée le directoire (5 directeurs, collégialité exécutive).
La 4ème C° est celle de la République française du 22 frimaire de l’an 8 (13 décembre 1799). Nouvelle C° qui institue une période qui s’appelle le consulat : le pouvoir exécutif est confié a 3 consuls (mais surtout au 1er consul qui est Napoléon Bonaparte).
La 5ème C° est la modification de la précédente par un sénatus consulte le 4 aout 1802.
La 6ème C° est celle du 18 mai 1804.
Retour de la monarchie après l’exil de Napoléon, le 7ème texte constitutionnel est la charte du 4 juin 1814 avec la restauration de la monarchie. Elle va être suspendue pendant 100 jours car Napoléon 1er débarque à golf juan et remonte par la route de napoléon jusqu’à paris pour chasser le roi : après les combats c’est la fin définitive de l’empire.
Pendant ces 100 jours Napoléon établit une C° du 22 avril 1815 : 8ème constitution.
Cette charte de 1814 va être abolie par la révolution de 1830 qui va chasser le roi pour le remplacer par un