Chapitre 1 : L’expression juridique de la personne

Section 1. L’être juridique

Les personnes physiques sont des êtres de chair et de sang. Elles ont un corps. Elles naissent et se meuvent physiquement. On pourrait s’attendre à une correspondance entre naissance de l’être physique et personne juridique mais, en fait, elle n’est pas parfaitement établie. La personne est d’abord un sujet de droit, elle est juridiquement désincarnée. La vie physique est nécessaire à la vie juridique mais ce n’est pas forcément suffisant.

Sous-section 1 : La vie juridique

§1. En droit romain : la naissance fait l’être

A. Le principe : naissance et conformité

Il y a deux conditions à la vie juridique dans le droit romain : il faut naître vivant et naître conforme.

a) Naître vivant

La vie de l’homme commence à la naissance. Seul un individu déjà né est une personne susceptible d’avoir des droits, d’avoir une personnalité juridique. A priori, le fœtus n’a aucune existence juridique. La vie juridique commence au moment où l’âme s’unit avec le corps. Ce moment, c’est l’animation. (anima = âme). L’âme donne vie au corps, elle donne un mouvement. Quel est le moment précis de l’animation ? Deux courants s’opposent à ce sujet :

- courant d’Aristote : établit l’animation avant même la naissance, au stade fétal.

- courant des stoïciens : retenu par les juristes romains. L’animation est le moment où le nouveau né prend sa première inspiration. Varron Ier s av JC parle d’un premier souffle de vie. C’est le moment utilisé pour déterminer si quelqu’un est libre ou pas (affranchi ou esclave). Digeste : un ingénu est un être libre dont la mère a été esclave, même au moment de la conception, mais est libre le jour de la naissance. A contrario, l’embryon n’est pas sujet de droit. Ce n’est pas une personne. Partus (fœtus) ≠ Homo (être humain). Le partus est une portion des viscères. Un morceau des entrailles de la mère.

Il faut naître vivant : Selon le