Première année de licence en droit

2010
Droit constitutionnel
Introduction général + cours
Violaine

Droit constitutionnel

Introduction général de droit constitutionnel :

Les droits français repose sur une distinction entre deux droits : * Le droit privé régit les rapports entre particuliers (physique ou moral), cela est constitué du droit de la famille, droit commerciale,... * Le Droit public régit les rapports entre l'état et les individus (administré ou citoyen).
Le Droit Constitutionnel est une subdivision du droit public qui détermine la relation entre l’Etat et le citoyen (gouvernant et gouverné). Le Droit Constitutionnel est une discipline, une science juridique, c’est un ensemble de règle. Le Droit Constitutionnel est une science du pouvoir. A) le droit constitutionnel comme science juridique. Une partie de la science du droit (juridique). L’objet du DC est la constitution. Le Droit Constitutionnel fait l’objet d'un enseignement spécifique. À l'époque le Droit Constitutionnel se confondait avec le droit de la constitution et se limitait à l'étude de l'organisation et du fonctionnement du pouvoir public d'état et de leur rapport réciproque. Le Droit Constitutionnel était d’étudier la constitution donc c’était une approche normative CAD considérer les règles juridiques qui constitue la constitution. Il faut voir comment le peuple est réellement gouverner.
La science politique est définit comme la science du pouvoir. Ce qui est et pas ce qui doit être. On étudie le texte (normatif) puis on fait une approche descriptive.
Le renouveau du Droit Constitutionnel se fait grâce à la justice constitutionnelle. Partout dans le monde il y a cour de constitution, qui on commencé bien avant ceux de la France. Pour savoir si les lois sont conformes. Toutes les branches du droit trouvent leur fondement dans la constitution. Le Droit Constitutionnel est le premier des droits. Le Droit Constitutionnel est devenu un droit juriste