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APRIT / ARESI-BTP

Sous-traitance sur sites industriels

APRIT
Association pour la Promotion des Recherches Interdisciplinaires sur le Travail 15, rue d’Entrecasteaux 13009 Marseille Tél. et fax : 04 91 40 01 49

ARESI-BTP
Association pour la Recherche et les Études Scientifiques dans l’Industrie du BTP 23, Bd Charles Nédelec 13003 Marseille

SOUS-TRAITANCE SUR SITES INDUSTRIELS : ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

Pereira Vitor Secrétaire CHSCT Shell-Chimie Remoiville Alain Analyste du travail Trinquet Pierre Sociologue à APST-Recherche

Avril 1999

RAPPORT REALISÉ A LA DEMANDE DE LA DRTEFP – PACA

APRIT / ARESI-BTP

Sous-traitance sur sites industriels

Nous tenons à remercier chaleureusement tous les acteurs qui ont bien voulu, à la suite de notre rapport intermédiaire, nous communiquer leurs remarques. Comme convenu, elles nous ont permis d’enrichir, notablement, notre rapport final. Merci, également, pour tous les encouragements que vous nous avez prodigués. Les auteurs

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Sous-traitance sur sites industriels

SOMMAIRE
1 - INTRODUCTION ___________________________________________________________ 3
I - Développement de la sous-traitance _______________________________________________ 3 II - Sous-traitance et risques du travail. ______________________________________________ 4 III - Les risques liés à l’organisation générale de l’activité de sous-traitance sur sites industriels.5 IV - Nature des travaux sous-traités. ________________________________________________ 5

2 - RISQUES ORGANISATIONNELS ET STRUCTURELS COMMUNS. ________________ 7
I - les contraintes des contrats commerciaux. _________________________________________ 7
A/ les types de contrats. ____________________________________________________________

______7 B/ Les conditions de négociation des contrats. ________________________________________________8

II - L’extériorité de l’entreprise sous-traitante et de ses salariés.

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