Drpiot

2061 mots 9 pages
Histoire du droit commercial Le droit commercial a été construit à travers le temps, et est un droit très proche des pratiques des commerçants. Si on remonte le temps, il est présent depuis l'Antiquité sous diverses formes (avec les échanges par voie maritime entre grandes civilisations). Le droit romain est un droit écrit, c'est pour cette raison qu'il n'existe pas de catégorie de normes spécifiques aux commerçants. Ce droit ne connaissait pas les usages de commerce (il s'agissait de droit civil; il s'appliquait donc aux commerçants). Le droit commercial existe vraiment au Moyen-Age dans les grandes villes marchandes en Europe (Italie du Nord, France, etc. L'Europe, quoi). A l'époque; les commerçants se regroupaient dans des corporations. Et tous les commerçants européens se rencontraient à l'occasion de foires. Les usages de commerce se sont pour la première fois dégagés dans la pratique des commerçants, ils les créèrent d'eux-même, se détachant du droit civil. L'intensification des échanges commerciaux en Europe a permis ceci (la notion d'entreprise était inconnu à l'époque, seulement les marchands existaient). Ces droits des marchands européens sont appelés Lex Mercatoria: il s'agissait d'un droit corporatif (car créé par les commerçants regroupés en corporations {la lettre de change qui est un instrument de change, la juridiction consulaire qui est composé de commerçants élus par leurs pairs}) et international (il s'applique à l'époque à tous les commerçants européens) La révolution Française a mis fin aux corporations car ces dernières étaient contraire à l'idéal révolutionnaire, considérées comme des sources d'inégalité sociales. Il fallait en effet appartenir à l'une de ces corporations pour exercer le métier de commerçant. Elles étaient hiérarchisées de manière très stricte, freinant par ailleurs les initiatives personnelles. La révolution n'a cependant pas mis fin aux droits des marchands. Après la révolution, un

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