Définition du droit et de la jurisprudence
Règle de droit existe car il existe des sanctions.
Ensemble des règles de droit auquel nous somme soumis : DROIT OBJECTIF
Dans la plus part des cas,.
Il peut y avoir désapprobation, auto flagellation, regret mais pas de sanction dictée par la puissance publique.
C’est une définition contemporaine. Il n’y a pas de définition du droit communément acceptée.
Jurisprudence :
En réalité elle personnifie l’action des tribunaux dans l’application du droit. Une figure plus ou moins vague composée de l’habitude prise par les tribunaux, d’appliquer une règle de droit d’une certaines façon. En cela, on peut dire que la jurisprudence est une façon habituelle de juger dans tel ou tel sens.
Aptitude de juger qui est le fruit du travail du juge, c’est en somme une œuvre qui se constitue pièce par pièce. Elle ne se voit pas évoluer, elle se contemple.
Elle se contemple au fil du temps, c’est ainsi qu’on peut avoir un recul
C’est un contexte diffus qui s’appréhende au fil du temps. Ce sont seulement les similitudes des solutions crées qui forment la jurisprudence.
Carbonnier « la jurisprudence c’est la coutume judiciaire »
La réalité est différente. Les juges du fond ne sont pas obligés de suivre la jurisprudence de la Cour de cassation, mais ils savent que s’ils ne la suivent pas, il y a de grandes chances que leur décision soit annulée (cassée) suite à un appel et à un pourvoi en cassation.
A partir du XXe siècle, la jurisprudence a pris l’habitude d’interpréter les textes de manière très extensive, en s’éloignant de la lettre de la loi et de la simple recherche de l’intention du législateur. Les juges n’hésitent pas à imposer de nouvelles doctrines, souvent inventées par les professeurs de droit, et qui ne correspondent pas à l’intention de ceux qui ont écrit les textes. Ils