Réunion DE/Onema sur les contrôles police de l’eau et applications informatiques
20/02/08
Relevé de conclusions

1. Manuel de police de l’eau & démarche de progrès de l’activité de contrôle à l’ONEMA
Le bureau des services déconcentrés et de la police de l’eau (BSDPE) travaille a un projet de manuel police de l’eau, qui a vocation à accompagner l’agent dès sa prise de poste dans la réalisation de l’ensemble de ses missions de police administrative et judiciaire. Il est conçu pour devenir à terme le socle d’une future démarche qualité. Benjamin Grebot précise que ce document marque une première étape dans la professionnalisation des services.

P rappelle ce qu’elle avait indiqué lors de sa première rencontre avec le BSDPE : de son côté, l’ONEMA poursuit à la suite d’OPALE sa démarche de professionnalisation et conformément à son programme de travail lance une démarche progrès centrée sur l’activité de contrôle qu’il s’agisse du processus de contrôle proprement dit avec pour objectif une fiche doctrine et une ou des fiches de contrôles très opérationnelles pour chaque type d’opération (fiche amont, fiche contrôle, …) ou du processus de pilotage de l’activité de contrôle. Elle indique que la note de cadrage de cette démarche est sur le point d’être finalisée.

B et P conviennent qu’au niveau du contrôle, puisque les agents des deux structures exercent sur ce point les mêmes missions, la démarche doit être partagée [ce d’autant que des outils et bases de données partagés sont envisagés]. Au titre du partage, la note de la DE de l’onglet contrôle du manuel de police de l’eau mériterait une deuxième version, la version actuelle rédigée dans l’objectif une diffusion à la réunion des Mise du 6 décembre 2007 laissant place à quelque confusion entre plan et programme de contrôle qu’il convient que la DE et l’ONEMA lèvent ensemble.

P précise que l’inertie inhérete au lancement d’une démarche de progrès avec audits des services conduit l’ONEMA à lancer