Eco/Droit/la contrefaçon

4286 mots 18 pages
SOMMAIRE

Thème 1 : La contrefaçon
Thème 2 : La publicité mensongère
Thème 3 : L’exécution du contrat
Thème 4 : Le droit de propriété

THEME 1 : LA CONTREFACON

Fiche de présentation
Partie du programme concernée par l’étude :
Thème du programme : Le droit de propriété et les libertés économiques
Axe de réflexion : Les risques encourus lors d’un achat de contrefaçon
Connaissances mises en œuvre : La propriété intellectuelle
Titre de l’étude : La Contrefaçon
Objectifs de l’étude :
Référence des sources utilisées :
Supports présentés : Documents écrits

Les sources

Document N°1 :
Titre : La contrefaçon touche désormais tous les secteurs d’activités dans le monde
Nature : Article
Date : 7 juin 2012
Source : http://www.20minutes.fr/economie/948823-contrefacon-touche-desormais-tous-domaines-activite-monde
Idée générale : Internet amplifie ce phénomène et rares sont les consommateurs qui distinguent l’authenticité des produits.

Document N°2 :
Titre : L’impact économique de la contrefaçon
Nature : Article
Source : http://lacontrefaconduluxe.over-blog.com/pages/Limpact_economique_de_la_contrefacon-421089.html
Idée générale : Déterminer les inconvénients dus aux activités illicites pour les entreprises ainsi que pour la croissance mondiale.

Document N°3 :
Titre : Les risques encourus
Nature : Article
Date : 2007
Source :http://ec.europa.eu/internal_market/iprenforcement/docs/real_fake/5e_contrefacon_annexe_fr.pdf
Idée générale : Déterminer les causes et les risques produits sur le consommateur.

Document N°4 :
Titre : Comment se prémunir des contrefacteurs
Nature : Article
Source : http://www.inpi.fr/fr/connaitre-la-pi/lutte-anti-contrefacon/comment-se-premunir-des-contrefacteurs.html
Idée générale : Déterminer quels moyens mettre en œuvre pour se protéger de la contrefaçon.

Document N°5 :
Titre : La contrefaçon : Peut-on arrêter cette pratique ?
Nature : Article
Date : 23 janvier 2009

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