introduction

I. Qu’est-ce que l’économie du droit ?

Si on compare avec l’économie du sport, on voit qu’il y a une offre et une demande dans le domaine du sport. En droit il n’y a pas d’offre, de demande, de marché du droit. On voit l’effet néfaste de l’économie sur le sport, l’accumulation de ressources sur le sport le modifie, en fait du sport spectacle, sur le droit ça serait dramatique. Plus y a de l’économie dans le sport, plus on arrange les résultats, selon l’importance de la récompense, on a plus tendance à tricher. Si les sportifs trichent, ils vont être soumis à des normes, à des sanctions. Mais le juridique est un peu démuni face à l’ampleur des ressources consacrées au sport. Les incitations monétaires sont plus grandes que l’incitation des punitions. Ce raisonnement n’est pas sportif, il est soit juridique soit économique, il relève des deux. C’est un vrai problème car dans ce cas là la bonne punition c’est la confiscation. Quelqu’un fait quelque chose de répréhensible par appât du gain, on retire donc l’appât, ainsi il ne devrait pas mordre à l’hameçon. C’est un raisonnement économique, s’il n’y avait pas d’appât, pas de gain, il n’y a pas de raisons de faire l’action. Si la punition était vraiment punitive il n’y aurait pas d’appât au gain. Quand une punition est complète elle supprime 100% du gain, ça n’a donc plus aucun intérêt de commettre cette action. La punition ne punie pas parfaitement et ne détruit donc pas tout appât de gain. Les effets des règles de droit ne sont pas toujours parfaits. Le droit est un ensemble de règles qui ne sont pas parfaites et si elles étaient parfaites personne ne les enfreindrait. Cet ensemble de règles peut être soumis à un examen rationnel totalement extérieur totalement désintéressé, qui se demande si les règles de droit ont leur chance d’atteindre leur but dans le domaine économique ? Si on pense que la punition a une influence sur le comportement, on fait de la micro économie. Ainsi