Economie-droit

749 mots 3 pages
Introduction

Cette étude a pour le thème : La contrefaçon
Pour commencer, dans un premier temps nous definirons la contrefaçon, les dangers. Puis nous continuerons dans une deuxième partie nous analyserons les sanctions encourues, La contrefaçon dans le Monde,et comment savoir le vrai produit de la contrefaçon.Pour enfin apportés une conclusion sur ce thème.

La définition de la contrefaçon

La contrefaçon est une l’utilisation sans droit d’un élément de propriété intellectuelle protégée. Elle se caractérise par la reproduction d’éléments essentiels et caractéristiques d’une marque, d’un dessin ou modèle. Elle vise à créer une confusion dans l’esprit du consommateur. Il peut y avoir contrefaçon même s’il reste des différences mineures et même si l’auteur est de bonne foi.
La contrefaçon désigne le fait qu’une personne physique ou morale a un droit de propriété enregistré à l’institut national de la propriété industrielle et qu’une autre personne l’utilise sans l’autorisation de celle qui le detient.
La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur.

Source : la contrefaçon sur les danger
Les dangers de la contrefaçon

Les dangers de la contrefaçon sont des risque sur :
La santé
-pour les vêtements, les teinture utilisés sont dangeureuses pour la peau et peuvent provoquer des allergies, des cosmétiques ou des accessiores.
- les jouets ont des risque d’absorption, d’allergies, d’asphyxie. Ils utilisent parfois des matériaux, peintures, colorants nocifs pour la santé de l’enfant.
-les cigarettes, elles peuvent contenir des substances toxique autres que celles d’une cigarette normales
Tout ceci est dangereux pour la santé.

La sécurité
Les contrefaçons ont aussi un risque pour la sécurité d’économie et social pour les entreprises l’etat et les créateurs .En effet, des piles ou fils électriques achetés dans différents

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