BOD

INSTRUCTION-CADRE SUR L'ORGANISATION
DES CONTROLES ROUTIERS

BOD n°

nature du texte : DA

classement : B.120
RP : bureau : B/2 nombre de pages : diffusion :
NOR : mots-clés : Date d'entrée en vigueur du texte :

Date de caducité du texte :

Références :

Texte modifié :

Texte abrogé :
BOD n° 1272 du 13 octobre 1995 (DA n° 95-S-062 du 2 octobre 1995)

Sommaire

INTRODUCTION

TITRE I : GENERALITES

I. BASE JURIDIQUE [1]
II. DEFINITION DES DIFFERENTES MODALITES D'INTERVENTION [2] et [3]

TITRE II : LA PREPARATION DES CONTROLES

I. LA DETERMINATION DES LIEUX DE CONTROLE
A. Le choix de l'emplacement de contrôle [4] et [5]
B. La liste des emplacements de contrôle [6]
II. LA PREPARATION DE CHAQUE CONTROLE [7]
A. Le choix des objectifs [8]
B. La composition des équipes [9]
C. Le choix et la préparation du matériel [10]
D. La notion d'aire de contrôle [11]

TITRE III : LES CONDITIONS D'EXECUTION DES CONTROLES ROUTIERS

I. LE COMMANDEMENT DU CONTROLE ROUTIER [15]
II. LES CONDITIONS METEOROLOGIQUES [16]
III. LES LIAISONS RADIO OU GSM[17]
A. Les liaisons longue distance
B. Les liaisons de proximité
IV. LA DUREE DES CONTROLES [18]
V. LES ECRITURES DE SERVICE RELATIVES AUX CONTROLES ROUTIERS [19]
VI. LE CONTROLE HIERARCHIQUE
A. Contrôle de la formation des agents [20]
B. Contrôle de l'exécution du service [21]
C. Contrôle du matériel [22]

TITRE IV : LA TYPOLOGIE DES CONTROLES ROUTIERS

I. LES CONTROLES FILTRANTS
A. Principes généraux [25]
B. Dispositif à mettre en œuvre selon les réseaux routiers concernés
1. Sur les autoroutes [26]
a. Péages centraux "pleine voie" [27] et [28]
b. Péages secondaires de sortie et d'entrée [29] et [30]
c. Autres emplacements
- aires de service [31] et [32]
- aires de repos [33]
2. Sur les routes nationales et départementales
a. Parkings et dégagements en bordure de voies [34] et [35]
b. Carrefours et ronds points aménagés [36] et [37]
3. En zone urbaine [38]
II.