Egalité h/f dans le droit de la famille
Commentaire de texte :
« Homme et femme il les créa »
Retours sur l'égalité dans le droit de la famille
Aline Cheynet de Beaupré, Maître de conférences à l'Université d'Orléans
Depuis les années soixante, le droit civil français de la famille a été radicalement transformé par une série de lois fondamentales. Le droit de la famille a été plusieurs fois retouché par des lois postérieures de moindre envergure, et s'est enrichi de l'apport de la jurisprudence et de la doctrine qui vivifient son application et président à son adaptation.
Cependant, de nouvelles initiatives, porteuses de changements notables, comme sur la filiation (ordonnance du 4 juillet 2005), infléchissent, parfois sensiblement, les réformes précédemment accomplies.
L’auteur s’intéresse dans le texte aux inégalités existant au sein du droit de la famille, plus particulièrement celle liées à la différence de sexe. Aline Cheynet de Beauprés étudie la distinction entre les inégalités, que le droit doit corriger, et les différences inhérentes à la nature humaine. Le présent droit de la famille s’est construit en essayant de gommer les inégalités entre homme et femme. En effet rappelons-nous que le droit de vote n’a été accordé aux femmes qu’en 1945, qu’elles n’ont obtenues leur véritable indépendance que dans les années soixante et soixante dix grâce notamment aux lois de 1965 qui modifient le statut juridique de la femme mariée : celle-ci peut désormais gérer ses biens, sa carrière sans l’autorisation de son mari. Ainsi les femmes ont obtenu au fil du 20eme siècle les mêmes droits que les hommes. Les deux sexes sont ainsi théoriquement égaux, ce qui est considéré comme l’une des grandes lignes directrices du droit. Cependant cette affirmation est discutable. Les nouvelles doctrines et courants de pensées tiennent à faire que le droit considère ou même intègre les différences de nature… Cela entraine inévitablement