encgo

1106 mots 5 pages

Université Mohammed Premier
Ecole Nationale de Commerce et de Gestion
Oujda
Examen « Fiscalité des entreprises »
Le 30 novembre 2013
(2 heures)

Rappel : Les notes de cours et l’usage des téléphones portables sont interdits ! La présentation de votre devoir (orthographe, espace, clarté…) sera prise en compte dans la notation. Enfin, n’oubliez pas qu’un résultat non justifié est sans valeur.

Exercice 1 L'entreprise "Galaxy" est une entreprise anonyme au capital de 4.000.000 dh libéré à concurrence de 75% de son montant. Elle a réalisé au cours de l'exercice N un bénéfice comptable avant impôt de 710.740 dh et un chiffre d'affaire (HT) de 10.203.500 dh. Afin de déterminer le résultat fiscal de cette société, nous vous communiquons les données suivantes relatives aux produits et charges comptabilisés en vous demandant de préciser leur traitement fiscal:
I- les charges comptabilisées:
1- Achat de M/ses reçues le 12/11/N mais non encore facturée par les fournisseurs à la date du 31/12/N : 42.360
2- Achat de M/se payées le 20/12/N mais non encore reçues le 31/12/N : 54.645
3- Achat de matières première réglée en espèce pour un montant TTC : 29.400
4- Cotisations patronales de retraites versées à la C.I.M.R : 15.300
5- Cotisation pour un salarié n'exerçant pas d'activité dans l'E/se : 4.500
6- 250 montres offertes aux clients de la société portant la marque de la société (montant global TTC) : 35.000
7- Redevance crédit bail de 5 mois pour un montant TTC de 42.800 relative à
Une voiture de service d'une valeur de 310.450 TTC.
2- Rénovation et le remplacement du moteur d'un camion complètement amorti : 65.200
3- Divers dons octroyés aux organismes

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egstuo
288 mots | 2 pages

APPLICATION 5 : 1°/ Voici les différents tests de personnalité utilisé dans le recrutement : Test d’intelligence (QI) Test de personnalité Test d’aptitudes Test de graphologie Test projectifs 2°/ Test d’aptitude : Ils peuvent compléter cette phase de recrutement en plaçant l’individu en situation professionnelle.….

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ds en fiscalit d entreprise I 2014 et corrig
816 mots | 4 pages

Université Mohammed Premier Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Oujda Examen en « Fiscalité d’entreprise I » Le 3 avril 2014 (2 heures) Rappel : Les notes de cours et l’usage des téléphones portables sont interdits ! La présentation de votre devoir (orthographe, espace, clarté…)….

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onicl
1381 mots | 6 pages

Races les plus exploitées au Maroc I-RACES OVINES La population ovine marocaine est composée de différentes races : - Locales : 98% - Etrangères : 2% utilisés dans les croisements L’effectif des ovins est d’environ 17 millions de têtes pour une compagne agricole normale. 77,3 % de cet effectif sont regroupés dans les zones des DPA et 22,7 % dans les zones des ORMVA (MADRPM-2004). Race D'man….

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losc
384 mots | 2 pages

Mais ne pouvant plus faire face à ses dettes malgré de nombreuses subventions, le club traverse une longue période difficile, avec plusieurs relégations en Division 2, avant d'échouer en troisième division et d'abandonner son statut professionnel en 1969. Remontant en D2 la saison qui suit, le club est financièrement soutenu avant d'être repris par la mairie de Lille en 1980 sous la forme d'une société d'économie mixte. Le LOSC est….

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Encg
400 mots | 2 pages

à définir la mission de sa campagne ensuite les moyens dont on dispose, définir le type de message à adresser à quel types de clients et de savoir le moment et le lieu de leurs disponibilités, mais également le moyen de communication que l’on peut utiliser Donc le choix des médias et des partenaires est déterminant pour la réussite d’une campagne de wait marketing, cette dernière se mesure au niveau des ventes et des coûts Le Wait Marketing peut être remplacé le marketing classique puisqu’il est une manière astucieuse de combiner tous les médias existants c’est pour cette raison qu’un nombre de sociétés l’utilisent seul comme publicité et cela représente pour elles un avantage concurrentiel . Synthèse :….

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cned
529 mots | 3 pages

— de professionnels, d’artisans du quartier avec lesquels il entretient des relations cordiales. Ils sont d’ailleurs reçus par un vendeur dédié et leurs achats sont comptabilisés et facturés en fin de mois avec un délai de règlement de 30 jours. Partie 1 : Les cycles d’exploitation (6 points) Les fournisseurs accordent en général à Ouest Bricolage un délai de règlement de 30 jours.….

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cned
661 mots | 3 pages

Dossier 2 Première partie : Rentabilité passée par la méthode du coût complet 1) Justification du coût d’unité d’œuvre du centre « approvisionnement » On a total secondaire du centre « approvisionnement » de 3888, et comme son unité d’œuvre est le kg acheté ou le dl acheté, alors on a 1320 kg d’achat du bois et 1920 décilitres de peintures. (1320 + 1920 = 3240). Le coût d’unité d’œuvre est de : 3888/3240 = 1,197 = 1,20. Le coût d’achat des deux matières premières | Bois | Peintures | Prix unit Quantité Total Prix unit Quantité Total Achat 14,80 1 320 19 536 23 1 920 44 160 Approvisionnement 1,20 1 320 1 584 1,20 1 920 2 304 total 16 1 320 21 120 24,2 1 920 46 464 2) Présentation des fiches de stocks de matières (bois et peintures).….

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ogre
1287 mots | 6 pages

L’Ogre Qui habitait au fond de la forêt, sur cette sombre colline, dans cet énorme château ? C’est un ogre, un ogre timide et malheureux : il pense qu’il n’est pas vraiment un ogre parce qu’il ne mange pas d’enfants. Quand il était petit, sa maman lui a raconté une horrible histoire d’ogre, qui se terminait très mal à cause d’un enfant si petit qu’on l’appelait le petit poucet, quelque chose comme ça. L’ogre ne se rappelle plus très bien. Il se demande même si l’enfant ne finissait pas par manger l’ogre.….

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emssi
9003 mots | 37 pages

Rapport de stage de formation er Du 1 au 31 juillet 2008 AUTOMATISATION DE LA STATION DE TRAITEMENT D’EAU Réalisé par : Awatif ELBANANI Tuteur pédagogique : Pr. Ahmed ESSADKI Tuteur industriel : Année Universitaire M. OUBRRIKE 20072008 Classe 4 IAII Remerciements….

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emc
292 mots | 2 pages

Éducation Moral et Civique • Tout d'abord, une question se pose : « Pourquoi faire des frappes aériennes ? Selon moi, la France envisage de faire des frappes aériennes car les populations en Syrie ne sont plus en sécurité et par conséquent elles sont des réfugiés, et veulent rejoindre l'Europe, terre de paix et d'avenir. Actuellement, beaucoup de réfugiés veulent rejoindre l'Europe, et donc….

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emc
261 mots | 2 pages

Le nombre de personnes traversant la Méditerranée pour trouver asile en Europe devrait s'élever à 710 000 d'ici 2015 RT:51% Syrians, 14% Afghans, 8% Eritreans, 3% Iraqis, 2% Somali, Il prévoit de répartir entre les Etats membres de l'UE 120.000 réfugiés au cours des deux prochaines années. Ces quotas d'accueil placent l'Allemagne en première ligne (26,2%, 31.443 réfugiés), suivie de la France (20%, 24.031) et de l'Espagne (12,4%, 14.931), rapporte l'AFP. Un million de migrants devraient rejoindre l’Europe d’ici fin 2016 Consequence Les migrants ont des repercutions tout d'abord une consequence demographique augmentation de la population européenne 0,1 %….

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onicl
408 mots | 2 pages

Remerciements Introduction Chapitre I : Présentation de l’établissement Section 1 : L’Établissement public ONICL 1.1 Définition 1.2 Mission de l’ONICL 1.3 Structures extérieures Section 2 : Leservice Export / Import Chapitre 2 : Description et analyse de la mission de travail Section 1 : Système de régulation Section 2 : Appel d’offres Conclusion AnnexesRemerciements Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de ….et les intervenants professionnels responsables de la formation Commerce international pour avoir assuré lapartie théorique de celle-ci.….

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Le chat
1310 mots | 6 pages

I — DÉTERMINATION DU RÉSULTAT FISCAL 1 - Dépenses réparties entre les associés 2 - Autres dépenses 3 - Charges payées d’avance 4 - Fournisseurs et charges à payer 5 - Dotations aux amortissements 6 - Dotations aux provisions 7 - Pertes 8 - Divers à déduire I - Total des charges 9 - Remboursements par les associés N° 2036 – IMPRIMERIE NATIONALE – 2006 01 9334 PO – Février 2006 – 5 011625 1 ◗ ET CLOS LE Bénéﬁces non commerciaux Colonne I La Charte du contribuable : des relations entre l’administration ﬁscale et le contribuable basées sur les principes de simplicité, de respect et d’équité. Disponible sur www.impots.gouv.fr et auprès de votre service des impôts. Bénéﬁces industriels et commerciaux et bénéﬁces non commerciaux “créances-dettes” Colonne II – + 10 - Autres produits 11 - Proﬁts 12 - Divers à réintégrer II - Total des produits 13 - Bénéﬁce ﬁscal (II -I) 14 - Perte ﬁscale (I - II) 15 - Montant des plus-values nettes à long terme à 16 % 16 - Montant….

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etajc
2869 mots | 12 pages

L'économie domestique requiert aussi le concours d'autres arts, et nous verrons le programme d'enseignement de l'économie domestique voisiner sur plus d'un point avec celui de l'hygiène ; la place faite à l'ait culinaire dans ces mêmes programmes accentue encore le caractère technique de l'économie domestique, de même que l'adjonction des travaux manuels. Mais, d'autre part, les rapports de la morale et de l'économie domestique sont si manifestes, si étroits, que l'importance de cette dernière en est notablement accrue. Considérée dans son union avec la morale, elle devient, comme science du ménage, régulatrice des moeurs domestiques, productrice de moralité et de bonheur, et c'est à faire le tableau de la félicité domestique engendrée par le gouvernement méthodique de la maison que s'appliquent à la fois et Xénophon dans l'Economique, et le Mesnagier du seizième siècle, et Fénelon dans le Traité de l'éducation des filles, et Mme de Maintenon dans ses Entretiens, ainsi que d'autres écrivains du dix-huitième et du dix-neuvième siècle. De tous les ouvrages consacrés à l'éducation de la femme se dégage cette conclusion qu'il y a un art de gouverner la maison, qu'il s'exprime en règles, en préceptes auxquels il faut conformer ses actes. Où donc apprendrons-nous les secrets de cet art?….

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losc
810 mots | 4 pages

Le champion d’Europe parviendra tant bien que mal à tenir son succès, mais nul doute qu’il n’en retiendra pas que du bien. Outre le contenu, il retrouvera la douleur à l’infirmerie, qu’ont rejoint Sergio Ramos et James. Si le central a été victime d’une élongation, l’ancien Monégasque pourrait souffrir d’une fracture d’un os du pied droit, de mauvais augure en marge d’échéances importantes... On dit des défaites qu’elles laissent des traces, cette victoire en fait autant. Utilisateur :….

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