ENTFRA13
Hervé Bacheré
Contribution
Insee
Hervé Bacheré, Xavier Besnard, Pierre Biscourp,
Frédéric Boccara, Hélène Casset-Hervio, Joëlle Chazal, Louis De Gimel,
Elvire Demoly, Aurélien D’Isanto, Olivier Filatriau, Alain Gallais,
Vincent Hecquet, Jacques Lavertu, Stéphanie Lemerle-Guillaumat,
Maud Micollet, Véronique Moyne, Tristan Picard, Claude Picart,
Xavier Reif, Elisabeth Rignols, Laurence Rioux, Marina Robin,
Arnaud Rousset, Catherine Souquet, Héléne Thélot, Laure Turner
Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
Géraldine Seroussi
Directeur de la publication
Jean-Luc Tavernier
Directeur de la collection
Stéphane Tagnani
Rédaction
Composition
Sophie Planson, Jean-Philippe Rathle, Stéphane Tagnani
Coordination
Édith Houël
Maquette
Sylvie Couturaud, Édith Houël,
Catherine Kohler, Pascal Nguyen, Rose Pinelli-Vanbauce,
Brigitte Rols, Pierre Thibaudeau
Couverture
Coordination
Sophie Planson
Conception et réalisation
Ineiaki Global Design
Éditeur
Institut national de la statistique et des études économiques
18, boulevard Adolphe-Pinard, 75675 PARIS CEDEX 14 www.insee.fr © Insee 2013 « Reproduction partielle autorisée sous réserve de la mention de la source et de l’auteur ».
Avertissement
Les résultats et analyses présentés dans la vue d’ensemble, dans les fiches sectorielles et dans la plupart des fiches thématiques sont, sauf mention contraire, définis sur la base d’unités légales sur le champ des secteurs principalement marchands hors agriculture et hors secteurs financiers.
Une unité légale est une entité juridique de droit public ou privé. Cette entité juridique peut être :
– une personne morale, type société, dont l’existence est reconnue par la loi indépendamment des personnes ou des institutions qui la possèdent ou qui en sont membres ;
– une personne physique, qui, en tant qu’indépendant, peut exercer une activité économique.
Elle est obligatoirement déclarée aux administrations compétentes (greffes des tribunaux, Sécurité