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environnement et d veloppement

22669 mots 91 pages
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PARIS, le 16 juin 2014
N° 82/D030

Commission
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
______
Réunion du 26 mai 2014

LISTE DES DOCUMENTS PRÉPARATOIRES......................................................................................2
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION...................................................................................................... 6
AVIS D’OPPORTUNITÉ....................................................................................................................... 31

___________________________________________________
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE LA COMMISSION
Environnement et Développement Durable
- 26 mai 2014 ___________________________________________________

Présidente :

Michèle PAPPALARDO

Rapporteurs :

Sylvain MOREAU, Medde – Service de l'observation et des statistiques (SOeS)
Claire PLATEAU, Insee

Responsable de la commission : Henriette LANTIN (01 41 17 52 67)

RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR
I. Introduction.......................................................................................................................................................... 5
II. Examen pour avis d’opportunité de projets d’enquête........................................................................................ 6
1. Enquête sur les déchets et les déblais dans le BTP.............................................................................................6
a. Présentation.....................................................................................................................................................6
b. Débat...............................................................................................................................................................7
2. Enquête annuelle sur les ferrailles et la vieille fonte...........................................................................................9
a.

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